Contient également les publications de mariages à partir de 1820. Les décès de 1815-1816, les mariages 1816-1817 et les publications de mariages de 1822 sont lacunaires. Certains actes de décès ne sont pas signés , les registres des naissances de 1811, 1815, 1816 et des mariages de 1811 sont des copies (originaux disparus dans l'incendie du Palais de Justice).

Document conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort

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