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Quelques mots a déchiffrer

lelandaist
male
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Bonjour

Je viens de finir de lire un acte mais je butte encore sur quelques mots (caractérisés par “...“). S'il était possible que vous m'aidiez sur ce qu'il me reste ça serait parfait !

Merci par avance

Bien cordialement

Théo

10 janvier 1760

A la requête de maître Lenoel procureur de Jacques Vallée aux qualité qu’il procède au bailliage de Saint-Sauveur-Lendelin à Périers contre Jean Fleury fort pour répondre a son écrit du 7 décembre dernier dit et déclaré a Me Regnault son procureur qu’il cherche … a l’étude a la disposition de l’article 616 de la coutume en disant que l’égout de son larmier lui … a l’effet qu’il puisse avoir en son mur des fenêtres ou ouvertures telles qu’il voudra pratiquer, quand bien même son larmier égoutterais dans la cours dudit Vallée cela ne pouvait jamais être regardé comme un tire de propriété mais bien comme une servitude qui ne peut subsister sans un titre cette question a été solennellement jugée par arrêt de la cour en date du 13 juillet 1742 entre Sieur Longbois conseiller au présidial de Coutances et le Sieur Des Perrelles Leloup avocat et par conséquent il ne peut tirer aucun avantage de cette circonstance pour en induire (?) qu’il soit en sa liberté de construire des ouvertures a sa fantaisie.
L’article 630 qu’il prétend être en sa faveur milite au contraire a son désavantage car si cet article porte qu’a l’égard de la maison ou … par le vendeur les choses doivent demeurer en l’état qu’elles étaient, il … que ledit sieur Vallée a le droit d’attaquer ledit sieur Fleury puisque ce dernier a transgressé les dispositions en faisant des ouvertures nouvelles
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et qui n’ont jamais existées.
De dire que lors du contrat de fieffe fait audit Vallée des maisons et cours en question il y avait une fenêtre a la maison aujourd’hui possédée par ledit Fleury laquelle existe encore aujourd’hui c’est un point de fait … mais d’en induire que ledit Fleury pourra le faire boucher pour en construire une nouvelle, c’est ou il n’y a pas vue et l’on ne peut faire … sans s’écarter de l’article 620 puisqu’il décide … exprès que les choses doivent demeurer dans l’état qu’elles étaient.
Ledit Vallée … d’autant plus a rigueur que lors dudit contrat de fieffe de la maison ou ledit Fleury à fait une nouvelle ouverture n’était autre chose qu’un appentis autre fois a usage de cellier dont l’en haut n’était point dans le cas d’être habité et qui ne pouvait servir qu’a reporter quelques bottes de foin ou paille, au lieu que ledit Fleury … l’ancien (?) appentis, qu’il en a fait une chambre régulière dont l’habitation devient incommode audit Vallée par rapport au jour qui donne sur sa cour et par rapport encore à l’égout en ce que la chute des eaux étant plus haute lui deveitna ce moyen plus préjudiciable qu’elle n’était auparavant et a tout égard ledit Fleury ne peut pas dire qu’il n’ait innové pourquoi … Vallée se préjudice a faire réduire le même égout en l’état qu’il était anciennement il persiste a soutenir que la nouvelle ouverture sera réduite aux termes de l’article 616 de la Coutume.
L’on ne s’arrêtera point a discourir sur l’arrêt vanté par ledit Fleury parce qu’il ne vient nullement … présente et qu’il ne s’agissait point de nouveauté comme il s’agit aujourd’hui mais bien d’anciennes vues qui existaient
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sur la maison passée. Conséquemment nulle similitude.
Ledit Vallée conviendra que lors de son contrat de fieffe il fut stipulé qu’il souscrivait (?) les libertés et servitudes fit sur …, mais cette clause ne doit pas être entendue des maisons retenues par le vendeur, car il est de disposition que de coutume article 619 que lorsque quelqu’un met hors de ses mains partie de sa maison il doit spécialement et nommément déclarer quelles servitudes il retient faute de quoi l’héritage vendu demeurera libre a son préjudice, or ledit Vallée n’ayant été chargé d’aucun vis a vis de son vendeur, il s’en suit que la clause ne peut avoir son application pour lui ni pour ceux qui le représente mais uniquement sur quelque voisin qui prétendront ou réclameront quelque servitude.
Puisque ledit Fleury veut argumenter du contrat fait audit Vallée … ne pourrait il point a plus juste raison titre argumenter contre le contrat fait audit Fleury … sans doute car il met pour fait constant que dans ledit contrat il est stipulé que les maisons fieffées audit Fleury demeureraient en l’état quelle étaient construites et … sans y faire nulle novation. Le contraire … néanmoins avoir été pratiqué par ledit Fleury et en cela il est deux fois alors puisqu’il pêche contre la coutume et les termes … de son contrat.
Par rapport au second chef ledit Fleury n’est pas moins condamnable puisqu’il a pratiqué une ouverture a la porte de son cellier qui a un jour
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continue que la cour dudit Vallée cette opération est encore une nouveauté qu’il … faire pourquoi a tout égard ledit Vallée persiste au fait de son exploit avec l’effet de droit et pour satisfaire ledit Fleury communication lui est offerte du contrat de fieffe fait audit Vallée fait et … Louis du Conseil soussigné emportant au clerc dudit Me Regnault en son étude à Périers par moi huissier … soussigné ce 10 janvier 1760.
Pièces jointes
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091 3.jpeg
091 4.jpeg

stgph
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Bonjour,

Voici les compléments que je vous propose .
Meilleures salutations,
Chantal Brunner

A la requête de maître Lenoel procureur de Jacques Vallée aux qualité qu’il procède au bailliage de Saint-Sauveur-Lendelin à Périers contre Jean Fleury fort pour répondre a son écrit du 7 décembre dernier dit et déclaré a Me Regnault son procureur qu’il cherche ( je lis INCILITEMENT ? y a-t-il un rapport avec "illicitement" ? ) a ELUDER la disposition de l’article 616 de la coutume en disant que l’égout de son larmier LUY SERT DE MOYEN a l’effet qu’il puisse avoir en son mur des fenêtres ou ouvertures telles qu’il voudra pratiquer, quand bien même son larmier égoutterais dans la cours dudit Vallée cela ne pouvait jamais être regardé comme un titre de propriété mais bien comme une servitude qui ne peut subsister sans un titre cette question a été solennellement jugée par arrêt de la cour en date du 13 juillet 1742 entre Sieur DU Longbois conseiller au présidial de Coutances et le Sieur Des Perrelles Leloup avocat et par conséquent il ne peut tirer aucun avantage de cette circonstance pour en INDUIRE qu’il soit en sa liberté de construire des ouvertures a sa fantaisie.
L’article 630 ( 620 ) qu’il prétend être en sa faveur milite au contraire a son désavantage car si cet article porte qu’a l’égard de la maison RETENUE par le vendeur les choses doivent demeurer en l’état qu’elles étaient, il S'ENSUIT que ledit sieur Vallée a le droit d’attaquer ledit sieur Fleury puisque ce dernier a transgressé les dispositions en faisant des ouvertures nouvelles
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et qui n’ont jamais existées.
De dire que lors du contrat de fieffe fait audit Vallée des maisons et cours en question il y avait une fenêtre a la maison aujourd’hui possédée par ledit Fleury laquelle existe encore aujourd’hui c’est un point de fait DONT ON CONVIENT mais d’en induire que ledit Fleury pourra le faire boucher pour en construire une nouvelle, c’est ou il n’y a pas vue et l’on ne peut faire … sans s’écarter de l’article 620 puisqu’il décide ENTERINER exprès que les choses doivent demeurer dans l’état qu’elles étaient.
Ledit Vallée … d’autant plus a rigueur que lors dudit contrat de fieffe de la maison ou ledit Fleury à fait une nouvelle ouverture n’était autre chose qu’un appentis autre fois a usage de cellier dont l’en haut n’était point dans le cas d’être habité et qui ne pouvait servir qu’a reporter quelques bottes de foin ou paille, au lieu que ledit Fleury A ELLEVE l’ancien (probable ! ) appentis, qu’il en a fait une chambre régulière dont l’habitation devient incommode audit Vallée par rapport au jour qui donne sur sa cour et par rapport encore à l’égout en ce que la chute des eaux étant plus haute lui DEVIENT A ce moyen plus préjudiciable qu’elle n’était auparavant et a tout égard ledit Fleury ne peut pas dire qu’il n’ait innové pourquoi SANS PAR LEDIT Vallée se préjudiceR a faire réduire le même égout en l’état qu’il était anciennement il persiste a soutenir que la nouvelle ouverture sera réduite aux termes de l’article 616 de la Coutume.
L’on ne s’arrêtera point a discourir sur l’arrêt vanté par ledit Fleury parce qu’il ne vient nullement A L'ESPECE ? présente et qu’il ne s’agissait point de nouveauté comme il s’agit aujourd’hui mais bien d’anciennes vues qui existaient
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sur la maison passée. Conséquemment nulle similitude.
Ledit Vallée conviendra que lors de son contrat de fieffe il fut stipulé qu’il SOUFRIRAIT les libertés et servitudes S'IL S'EN TROUVOIT mais cette CAUSE ne doit pas être entendue des maisons retenues par le vendeur, car il est de disposition que de coutume article 619 que lorsque quelqu’un met hors de ses mains partie de sa maison il doit spécialement et nommément déclarer quelles servitudes il retient faute de quoi l’héritage vendu demeurera libre a son préjudice, or ledit Vallée n’ayant été chargé d’aucun vis a vis de son vendeur, il s’en suit que la clause ne peut avoir son application pour lui ni pour ceux qui le représente mais uniquement sur quelque voisin qui prétendront ou réclameront quelque servitude.
Puisque ledit Fleury veut argumenter du contrat fait audit Vallée CE DERNIER ne pourrait il point a plus juste raison (LE MOT EST RAYE IL ME SEMBLE) titre argumenter contre le contrat fait audit Fleury … sans doute car il met pour fait constant que dans ledit contrat il est stipulé que les maisons fieffées audit Fleury demeureraient en l’état quelle étaient construites et BASTIES sans y faire nulle novation. Le contraire S'EST TROUVE néanmoins avoir été pratiqué par ledit Fleury et en cela il est deux fois alors puisqu’il pêche contre la coutume et les termes EXPRES de son contrat.
Par rapport au second chef ledit Fleury n’est pas moins condamnable puisqu’il a pratiqué une ouverture a la porte de son cellier qui a un jour
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CONTINUEL SUR la cour dudit Vallée cette opération est encore une nouveauté qu’il N'A PU FAIRE ("faire" est-il rayé? ) faire pourquoi a tout égard ledit Vallée persiste au fait de son exploit avec l’effet de droit et pour satisfaire ledit Fleury communication lui est offerte du contrat de fieffe fait audit Vallée fait et PASSE DE L'AVIS du Conseil soussigné emportant (je lis EN PARLANT , la communication en question se fait peut-être oralement? ) au clerc dudit Me Regnault PRESENT en son étude à Périers par moi huissier ORDINAIRE soussigné ce 10 janvier 1760.

christianc920
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Bonjour,

Quelques petits compléments...

cherche "INUTILEMENT" a eluder …

Ledit VALLEE "EN TIENT" d autant plus a rigueur….

"OUY" sans doute car il met pour ….


Cordialement,
Christian

lelandaist
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Merci beaucoup à vous deux pour votre aide, c'est super :)

Bien cordialement

Théo

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