CD-ROM de naturalisation

[alyy75]

Vous avez dis se rendre ou Ad pouvez vous m’expliquer c’est quoi svp archive départementale ?

[alyy75]

Puis même les annee 20 et 30 les numéros de décret sont de la forme 12698x31 voici si joint une copie des naturalisation 1929

[souhila2]

bonsoir!
d'après l'acte notarial mon grand-père était français du statut de droit commun car les les français de droit local avait pour mention dans ce même acte "indigène musulman" mais a part cet acte aucun autre document ayant appartenu à mon grand-père ne subsiste
si il était français de statut de droit commun je peux donc supposer qu'il n'avait pas besoin d'être naturalisé
savez vous ou je pourrai trouver des informations relatifs a des cas comme celui ci ?
merci beaucoup !

[walioun]

Vous avez dis se rendre ou Ad pouvez vous m’expliquer c’est quoi svp archive départementale ?

Bonjour,

Oui, il y en a une par département, donc le plus proche, elle ont toutes les J.Officiels.
Il faut aller en salle de lecture, il vous sera demandé de remplir un formulaire d’inscription et de présenter une pièce d’identité en cours de validité.
Ensuite vous pourrez demander à consulter les J.O, il faudra donner les dates qui vous intéressent, dans votre cas après 1930, il me semble.

[alyy75]

Ok je vous remercie je suis tout prêt des archive national de Pierrefitte

[amazight]

Bonjour :
Je vous prie de bien vouloir me renseigner.
Je cherche le décret de mon grand père.
Nom : Meziane
Prénom:Mouloud
17 ème régiment du RTA
Né :en 1915 à illilten, commune mixte du djurdjura.département Alger
Décédé: le 05 juin 1940 à Pont Saint Mard (Aisne).
Mention :Mort pour la France.
Svp je n'y arrive pas à recevoir de réponses.
Si quelqu'un pourrait m'aider.
Salutations.

[walioun]

Ok je vous remercie je suis tout prêt des archive national de Pierrefitte

Ce n'est pas une AD !, et dans ce cas il faut aller aux AD 93

[alyy75]

C’est quoi sa Ad pourriez vous m’ex C’est quoi Ad

[msensevy]

bonjour
Cela vous a déjà été expliqué..Relisez les messages. Archives départementales DEPARTEMENTALES, pas nationales, donc une dans chaque département.
Cherchez l'adresse de celle de votre département dans l'annuaire ou sur internet...Merci de trouver.

[alyy75]

Ok je vous remercie

[leloup14]

bonjour,
pouriez vous s'il vous plat effectuer une recherche au nom de khrissat mohamed ou khrissate mohammed naturalise le 08 mars 1939.
merci par avance

[walioun]

........recherche au nom de khrissat mohamed ou khrissate mohammed naturalise le 08 mars 1939...………….

Bonjour,

Aucun Mohamed, dont le patronyme commence par KHRIS...
Aucun Mohamed, naturalisé le 08/03/1939.

Quelle est votre source pour cette date de naturalisation et où (commune/pays) et date (jj/mm/aaaa) est il né !....

[leloup14]

rebonjour,
merci pour votre reponse rapide.
voici ma source en piece jointe.
merci encore.

[walioun]

Dans ce cas il s'agirait d'une Admission et non d'une naturalisation.
Mais je n'est pas trouvé à la naissance du 09/04/1911
ni à la commune de Bordj Bou Arreridj. et non pas bourg.

La seule solution, pour vous, est d'aller chercher aux AD les plus proche les références de cette Admission, dans les J.O, pour pouvoir obtenir ce dossier, qui dans ce cas serait aux ANF, à Pierrefitte/Seine. L'idéal, serait que cette AD possède les répertoires des nat de M. Loisel.

Ce qui m'étonne dans ce document judiciaire, en plus de l'erreur toponymique, c'est que le juge déclare a propos d'un Français, qu'il a "acquis la nationalité française" ?!
Sans plus de détail, car il aurait du préciser "…..nationalité française de statut civil de droit commun".

Pour Infos, en Algérie, les juifs avant 1870, et les musulmans avant 1962, étaient Français de statut local.
Ils avaient la possibilité, depuis 1865 (Napoléon 3), de demander l'admission au statut commun, comme les Français métropolitains.

[leloup14]

Merci pour toutes ces clarifications, je vais essayer du cote des AD du site pierrefite, vu que les recherche au niveau des AN en algerie n’ont rien donnés.
Merci et bonne continuation