[Résolu] Naturalisation- Boudia Bendehiba présumé né en 1892 mort pour la France en 1915

[walioun]

……..cherche la naturalisation de mon grand père présumée né en 1911 au nom de HAOUES Ahmed. Il a été de manière régulière dans l'armée Militaire française et a vécu toute sa vie en France. …...

Bonjour,

Il est né où !, au Maroc ou en Tunisie !.
On trouve un seul Tunisien né à Tabarka en 1898 naturalisé français en 1948.

Pour :
BENLARBI Larbi
BOUFERSAOUI Mohammed
MEHELLEB Mohmed

C'est négatif.

[nadeget]

Bonjour,
Je suis à la recherche d'un dossier de naturalisation.

Voici les informations en ma possession :
Froïlan (ou Frolan) Faustin DEONA naturalisé le 2 mai 1910
Né le 14/02/1896 à Oran
Numéro de décret 5403, bulletin n°34.

Pourriez vous regarder si vous avez autre chose dans votre CDrom?

merci beaucoup pour l'aide que vous pourrez m'apporter.
Bien cordialement.

Nadège TRIBOUILLARD

[walioun]

...............recherche d'un dossier de naturalisation…... :
Froïlan (ou Frolan) Faustin DEONA naturalisé le 2 mai 1910
Né le 14/02/1896 à Oran
Numéro de décret 5403, bulletin n°34...……..

Bonjour Nadège,

Sans regarder sur le CD :
Née en France en 1896 majorité en 1917
Naturalisé en 1910, cela sous entends qu'elle a été faite Française, à 14 ans, par déclaration et donc par son père.

Cela à donné lieu à un petit dossier, malheureusement, introuvable ici, je pense !. En tout cas j'en ai cherché 3 d'Alger sans succès.

Mais faites une demande aux ANF à Pierrefitte
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/display.action?uuid=Accueil1RootUuid&onglet=1
Après le 31/10, vous avez en principe tous les éléments, peut être plus complet que ce que vous annoncez et qui devraient être du genre :

[nadeget]

Bonjour merci beaucoup.
Le seul hic, c'est qu'il faut que je trouve la côte du document et je ne sais pas trop comment chercher.
Cordialement
Nadège tribouillard

[walioun]

En principe, les cotes ce sont les ANF qui les ont et ils l'a retrouvent avec le N° de décret et de bulletin.

Faite la demande avec les infos que vous avez, vous verrez bien !. Pour moi le problème n'est pas la cote mais le lieux ou se trouve ce dossier, qui je le craint est en Algérie comme beaucoup d'autres archives.

Si vous n'y arrivez pas (ce n'est pas simple) dites le je vous donnerais comment accéder pas à pas, à la demande.

[souhila2]

Bonjour!
j'ai découvert récemment que mon grand-père paternel ainsi que mon arrière grand-père étaient français lors d'une consultation d'un acte notarial ! et mon arrière grand-père figure dans la liste des 1985 personnalités du livre d'or de l’Algérie de 1937!
je souhaiterai savoir si leurs noms figurent dans le cd qui est en votre possession , je vous communique les noms ci dessous :
Blidi boukamel Abdellah ben hadj saleh né présumé 1856 ou 1857 à ben isguen Ghardaia
Blidi boukamel Ahmed ben Abdellah né présumé 1904 ben isguen Ghardaia numéro de carte d’identité 5568
merci d'avance !

[walioun]

Bonjour à tous,

On ne peut pas naturalisé Français quelqu'un qui est Français. Car depuis 1848 tous les habitant de l'Algérie étaient français (sauf bien sur les étrangers (espagnols, italiens, etc..)
- Un Algérien, avant 1962, c'était donc comme aujourd'hui, un Corse ou un Breton : un Français.
De ce fait il pouvait être dans l'armée française et avoir une CNI française.
- Seuls différence, entre les "Français musulmans" et les "Français européens", ils étaient de statut local, mais ils pouvaient demander, depuis 1865, l'admission au statut commun, en renonçant à leurs prérogatives coraniques ( polygamie, répudiation, succession coranique, mariage civil avant le religieux).

Très peu l'on demandé, et c'est apparemment le cas de vos aïeux.

En 1962, il sont devenues automatiquement citoyen algérien en perdant la citoyenneté française.
Ceux qui sont rentrés en métropole on dut demandé la naturalisation française pour redevenir français, comme ce fut entre 1962 et 1969 ~ le CD s'arrête à 1960.

[walioun]

Regardez cette fiche démobilisation de 1939 y’a tout les renseignements……………...

Comme vous l'a explique Sergio, sur un autre file, il y a sur ce document, 3 possibilités :
- Français par naissance
- Naturalisé
- Ne justifiant d'aucune nationalité

Le préposé ne sachant quel choix mettre a laissé :
Naturalisé, Ne justifiant d'aucune nationalité.

Mais comme je l'ai di dans l'autre file, il faut aller aux AD les plus proches rechercher cet éventuel décret dans les JO (Journaux Officiels). Car il n'est pas sur le CD.

[walioun]

Je ne vois aucun n° en bas même partiellement effacé !. Peut être le n° de cet imprimé !.

Dans tous les cas cette fiche est militaire la naturalisations c'est du judiciaire donc aucun rapport.

Dans tous les cas né en 1909 il ne pouvait demander une admission qu'a sa majorité, donc en 1931 et a cette époque ces n° de décret sont de la forme :
12698-31
si demandé après 1949 ce serait à partir de 1950 :
12698x50-91

Décryptage :
N° d'ordre 12698
Année de la demande : -31 = 1931 et x 50 = 1950
Département de la demande - 91 = département d'Alger en 1950

Seule la date et le n° de décret ainsi que l'E.Civil complet du demandeur, permettent de retrouver le dossier
La seule solution est donc de se rendre aux AD, pour faire cette recherche sur place.

[souhila2]

bonsoir!
d'après l'acte notarial mon grand-père était français du statut de droit commun car les les français de droit local avait pour mention dans ce même acte "indigène musulman" mais a part cet acte aucun autre document ayant appartenu à mon grand-père ne subsiste
si il était français de statut de droit commun je peux donc supposer qu'il n'avait pas besoin d'être naturalisé
savez vous ou je pourrai trouver des informations relatifs a des cas comme celui ci ?
merci beaucoup !

[walioun]

Vous avez dis se rendre ou Ad pouvez vous m’expliquer c’est quoi svp archive départementale ?

Bonjour,

Oui, il y en a une par département, donc le plus proche, elle ont toutes les J.Officiels.
Il faut aller en salle de lecture, il vous sera demandé de remplir un formulaire d’inscription et de présenter une pièce d’identité en cours de validité.
Ensuite vous pourrez demander à consulter les J.O, il faudra donner les dates qui vous intéressent, dans votre cas après 1930, il me semble.

[walioun]

Ok je vous remercie je suis tout prêt des archive national de Pierrefitte

Ce n'est pas une AD !, et dans ce cas il faut aller aux AD 93

[walioun]

........recherche au nom de khrissat mohamed ou khrissate mohammed naturalise le 08 mars 1939...………….

Bonjour,

Aucun Mohamed, dont le patronyme commence par KHRIS...
Aucun Mohamed, naturalisé le 08/03/1939.

Quelle est votre source pour cette date de naturalisation et où (commune/pays) et date (jj/mm/aaaa) est il né !....

[walioun]

Dans ce cas il s'agirait d'une Admission et non d'une naturalisation.
Mais je n'est pas trouvé à la naissance du 09/04/1911
ni à la commune de Bordj Bou Arreridj. et non pas bourg.

La seule solution, pour vous, est d'aller chercher aux AD les plus proche les références de cette Admission, dans les J.O, pour pouvoir obtenir ce dossier, qui dans ce cas serait aux ANF, à Pierrefitte/Seine. L'idéal, serait que cette AD possède les répertoires des nat de M. Loisel.

Ce qui m'étonne dans ce document judiciaire, en plus de l'erreur toponymique, c'est que le juge déclare a propos d'un Français, qu'il a "acquis la nationalité française" ?!
Sans plus de détail, car il aurait du préciser "…..nationalité française de statut civil de droit commun".

Pour Infos, en Algérie, les juifs avant 1870, et les musulmans avant 1962, étaient Français de statut local.
Ils avaient la possibilité, depuis 1865 (Napoléon 3), de demander l'admission au statut commun, comme les Français métropolitains.

[walioun]

……….. je vais essayer du cote des AD du site pierrefite, .........….

Les AD, n'ont rien à voir avec les ANF de Pierrefitte.
Mais si vous résidez dans le 93 il faut aller aux AD93 rechercher la date et le n° du décret.
Si vous trouvez, il faudra demander Aux ANF, à Pierrefitte :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/display.action?uuid=Accueil1RootUuid&onglet=1
La mise à disposition du dossier, pour pouvoir y aller l photographier.