CD-ROM de naturalisation

[walioun]

...............recherche d'un dossier de naturalisation…... :
Froïlan (ou Frolan) Faustin DEONA naturalisé le 2 mai 1910
Né le 14/02/1896 à Oran
Numéro de décret 5403, bulletin n°34...……..

Bonjour Nadège,

Sans regarder sur le CD :
Née en France en 1896 majorité en 1917
Naturalisé en 1910, cela sous entends qu'elle a été faite Française, à 14 ans, par déclaration et donc par son père.

Cela à donné lieu à un petit dossier, malheureusement, introuvable ici, je pense !. En tout cas j'en ai cherché 3 d'Alger sans succès.

Mais faites une demande aux ANF à Pierrefitte
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/display.action?uuid=Accueil1RootUuid&onglet=1
Après le 31/10, vous avez en principe tous les éléments, peut être plus complet que ce que vous annoncez et qui devraient être du genre :

[nadeget]

Bonjour merci beaucoup.
Le seul hic, c'est qu'il faut que je trouve la côte du document et je ne sais pas trop comment chercher.
Cordialement
Nadège tribouillard

[walioun]

En principe, les cotes ce sont les ANF qui les ont et ils l'a retrouvent avec le N° de décret et de bulletin.

Faite la demande avec les infos que vous avez, vous verrez bien !. Pour moi le problème n'est pas la cote mais le lieux ou se trouve ce dossier, qui je le craint est en Algérie comme beaucoup d'autres archives.

Si vous n'y arrivez pas (ce n'est pas simple) dites le je vous donnerais comment accéder pas à pas, à la demande.

[titem2018]

Svp je cherche la naturalisation de mon grand père qui a fait la guerre 14-18 son nom c'est arab taher

[chiadn]

Bonjour walioun, merci pour ce que vous faite pour nous
Je cherche le décret de mes deux grand parents (maternelle et paternelle)
Celui de CHIAD Saïd ben Kaci né le 01octobre 1901 à M'Chedallah - BOUIRA
Et celui de Merzouk ahmed ben Amar né le 22 septembre 1915 à m'chedallah
Mes remerciements

[amazight]

Bonsoir,je viens de m'inscrire sur ce site que j'arrive pas à maîtriser en totalité ; sûr ce, et suite à la lecture de différents messages : je suis à la recherche du décret de mon grand père anciens combattants de la seconde guerre mondiale : si ce ci est possible,je vous fournirai plusieurs références inscrit sur son dossier militaire; j'ai en ma possession plusieurs documents. sachant qu'il est décédé et enterré en France a la seconde guerre mondiale en 1940 avec mention : Mort pour la France.
Je vous prie de bien vouloir me répondre, cela fait des années que je suis à cette recherche.

Cordialement.

[souhila2]

Bonjour!
j'ai découvert récemment que mon grand-père paternel ainsi que mon arrière grand-père étaient français lors d'une consultation d'un acte notarial ! et mon arrière grand-père figure dans la liste des 1985 personnalités du livre d'or de l’Algérie de 1937!
je souhaiterai savoir si leurs noms figurent dans le cd qui est en votre possession , je vous communique les noms ci dessous :
Blidi boukamel Abdellah ben hadj saleh né présumé 1856 ou 1857 à ben isguen Ghardaia
Blidi boukamel Ahmed ben Abdellah né présumé 1904 ben isguen Ghardaia numéro de carte d’identité 5568
merci d'avance !

[alyy75]

Bonjour je cherche une personne naturalisé français il a était appelé au service militaire français en 1930 jusqu’à 1945 il était aussi prisonnier de guerre 1941 jusqu’à 1942 je ne sais pas si vous pouvez le trouvez sur le cd merci

Khadir Saïd née en 1909

[walioun]

Bonjour à tous,

On ne peut pas naturalisé Français quelqu'un qui est Français. Car depuis 1848 tous les habitant de l'Algérie étaient français (sauf bien sur les étrangers (espagnols, italiens, etc..)
- Un Algérien, avant 1962, c'était donc comme aujourd'hui, un Corse ou un Breton : un Français.
De ce fait il pouvait être dans l'armée française et avoir une CNI française.
- Seuls différence, entre les "Français musulmans" et les "Français européens", ils étaient de statut local, mais ils pouvaient demander, depuis 1865, l'admission au statut commun, en renonçant à leurs prérogatives coraniques ( polygamie, répudiation, succession coranique, mariage civil avant le religieux).

Très peu l'on demandé, et c'est apparemment le cas de vos aïeux.

En 1962, il sont devenues automatiquement citoyen algérien en perdant la citoyenneté française.
Ceux qui sont rentrés en métropole on dut demandé la naturalisation française pour redevenir français, comme ce fut entre 1962 et 1969 ~ le CD s'arrête à 1960.

[alyy75]

Regardez cette fiche démobilisation de 1939 y’a tout les renseignements puis français de naissance ils on rayer il reste naturalisé y’a des numéros en bas mais cets effacer malheureusement

[walioun]

Regardez cette fiche démobilisation de 1939 y’a tout les renseignements……………...

Comme vous l'a explique Sergio, sur un autre file, il y a sur ce document, 3 possibilités :
- Français par naissance
- Naturalisé
- Ne justifiant d'aucune nationalité

Le préposé ne sachant quel choix mettre a laissé :
Naturalisé, Ne justifiant d'aucune nationalité.

Mais comme je l'ai di dans l'autre file, il faut aller aux AD les plus proches rechercher cet éventuel décret dans les JO (Journaux Officiels). Car il n'est pas sur le CD.

[alyy75]

Il faut yallez ou ? C’est quoi AD archive départementale ?? Ou bien il faut yallez au archive de Pierrefitte?

[alyy75]

Et puis les 3 possibilité
Français de naissance il a était barré car il est pas née français

Ne justifie d’aucune nationalité si c’est le cas il est née à en algerie

Reste naturaliser puis en bas je ne sais pas si vous voyez très bien y’a des numéros effacer j’arrive à voir 2047 à la fin

[walioun]

Je ne vois aucun n° en bas même partiellement effacé !. Peut être le n° de cet imprimé !.

Dans tous les cas cette fiche est militaire la naturalisations c'est du judiciaire donc aucun rapport.

Dans tous les cas né en 1909 il ne pouvait demander une admission qu'a sa majorité, donc en 1931 et a cette époque ces n° de décret sont de la forme :
12698-31
si demandé après 1949 ce serait à partir de 1950 :
12698x50-91

Décryptage :
N° d'ordre 12698
Année de la demande : -31 = 1931 et x 50 = 1950
Département de la demande - 91 = département d'Alger en 1950

Seule la date et le n° de décret ainsi que l'E.Civil complet du demandeur, permettent de retrouver le dossier
La seule solution est donc de se rendre aux AD, pour faire cette recherche sur place.

[alyy75]

Même si du judiciaire ils mentionne Voilà je vous les lis en rond rouge zoomer vous allez voir et puis j’ai comparer avec d’autre fiche démobilisation si il était français par naissance il barre le reste si il est naturalisé il barre français de de naissance si il est justifié d’aucune nationalité ils écrivent français indigène musulmane ou bien français musulman


Et si c’était par jugement ?