Bonjour,
Le plus pausible serait que l'officier d'état civil, n'ait pas relu l'acte et rien remarqué de ce fait...
Mais cela n'explique en rien pourquoi quelqu'un (vraisemblablement Julien Gesbert) aurait signé Delabrosse alors qu'il se présente comme déclarant sous son identité ? ??
L'émotion de la naissance on ne peut pas avoir de réponse à tout...
Au final, aujourd'hui ce n'est qu'une curiosité administrative.
Cordialement.
Enigme sur le décès de Joseph Julien GESBERT (Ille-et-Vilaine 35)
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Lao-Tseu
Si tu donnes un poisson à un homme, il mangera un jour.
Si tu lui apprends à pêcher, il mangera toujours.
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Bien souvent les signatures sont des gribouillis dont il ne reflète pas le nom et cela en partant de la miennegenbasit a écrit : ↑25 septembre 2019, 16:30 Bonjour,
Le plus pausible serait que l'officier d'état civil, n'ait pas relu l'acte et rien remarqué de ce fait...
Mais cela n'explique en rien pourquoi quelqu'un (vraisemblablement Julien Gesbert) aurait signé Delabrosse alors qu'il se présente comme déclarant sous son identité ? ??
L'émotion de la naissance on ne peut pas avoir de réponse à tout...
Au final, aujourd'hui ce n'est qu'une curiosité administrative.
Cordialement.
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Bonjour,
Entre les lois et la pratique....
Concernant l'acte de naissance dressé le 6 juin 1924
Loi du 28 octobre 1922 : Mention des dates et lieux de naissance des parents sur les actes de naissance des enfants.
Or, ces mentions ne figurent pas sur l'acte de 1924,
par contre,Loi du 7 février 1924 : l’acte doit être rédigé immédiatement ; suppression des témoins dans l’acte de naissance.
La loi a été appliquée : acte dressé le jour même de la naissance, et pas de témoins indiqués....
Cordialement
NB :
Il y a parfois des "couacs", ainsi alors qu'en théorie la mention marginale du mariage doit figurer sur l'acte de naissance depuis 1897, j'ai pu remarquer assez fréquemment qu'elle n'y figurait pas, il en est de même pour celle de décès parfois...
Entre les lois et la pratique....
Concernant l'acte de naissance dressé le 6 juin 1924
Loi du 28 octobre 1922 : Mention des dates et lieux de naissance des parents sur les actes de naissance des enfants.
Or, ces mentions ne figurent pas sur l'acte de 1924,
par contre,Loi du 7 février 1924 : l’acte doit être rédigé immédiatement ; suppression des témoins dans l’acte de naissance.
La loi a été appliquée : acte dressé le jour même de la naissance, et pas de témoins indiqués....
Cordialement
NB :
Il y a parfois des "couacs", ainsi alors qu'en théorie la mention marginale du mariage doit figurer sur l'acte de naissance depuis 1897, j'ai pu remarquer assez fréquemment qu'elle n'y figurait pas, il en est de même pour celle de décès parfois...
Lao-Tseu
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Si tu lui apprends à pêcher, il mangera toujours.
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