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acte notarié

lxd
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acte notarié

Message par lxd »

Bonjour,
Quelqu'un a t'il déjà rencontré ce cas : lors d'un mariage ( 8/2/1780 à Coussay les bois)) le marié n'est pas de la commune ; habituellement pour établir la filiation le curé s'appuie sur un certificat de la commune d'origine ; là point de certificat mais un acte notarié de 4 pages , faisant intervenir 5 témoins de cette filiation
C'est un cas où j'ai un doute sur la famille du marié, et cette procédure m'interpelle
merci de vos avis éclairés
lxd
pelisson
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Re: acte notarié

Message par pelisson »

Bonjour,
Il arrive que l'acte de naissance du futur (ou de la future) ne soit pas retrouvé (registres détruits, oublis d'enregistrement des parents...) lors du mariage. Dans ce cas, il faut donc établir un acte de notoriété qui prouve cette naissance (et remplace l'acte) et requiert donc des témoins, cela ressemble fort à votre cas.
Cordialement
Pelisson
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Re: acte notarié

Message par lxd »

Merci
C'est bien le cas, pas de trace de la naissance du marié ; là où ça se complique c'est que la mère du marié porte un prénom différent dans l'acte notarié et dans le registre lors du mariage cité dans l'acte notarié
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