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Actes notariés

rootsmark
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Actes notariés

Message 01 février 2019, 18:47

J'ai terminé toutes mes consultations des registres paroissiaux et civils. Je veux regarder les actes notariés maintenant. Existe-t-il des archives notariales avant 1792? Est-ce que chaque commune les a disponibles? Sont-ils situés dans les archives principales de Tarbes? Existe-t-il un index des parties? Est-ce difficile de les utiliser?

tarassus
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Bonsoir,

juste pour vous signaler l'existence du répertoire des archives65 où vous trouverez la liste des registres conservés aux AD

http://www.archivesenligne65.fr/article.php?laref=1313&titre=notaires

pour ce qui est de l'utilisation de ce type de sources, je laisse de plus expérimentés répondre.

Cordialement
Thierry

rootsmark
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Donc, ce sont les seules communes qui ont des actes notariés? Il n'y en a pas pour Tarbes?

mikeright
mikeright
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Bonjour.
Vous avez posté votre sujet dans le forum géographique "Hautes-Pyrénées".
Peut-être aurait-il été plus rapide (pour obtenir une réponse très directe à votre question) d’y consulter les sujets précédents ;)
Je n’ai pas vu Tarbes dans les inventaires (mentionnés par Thierry), mais je ne les ai pas tous ouverts. Je sais en tout cas que tous les inventaires ne sont pas encore publiés.
Mike.

jbarrere2
jbarrere2
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Bonjour

Il n'existe pas d'actes notariés, ou de notaires spécifiques dans chaque commune, ou plutôt paroisses avant 1792.
Les habitants choisissaient un notaire, soit par habitude familiale, soit sur une zone aux alentours de leur lieu d'habitation.

Tout le problème en matière de recherche d'un notaire, est de savoir chez lequel sont allés nos aïeux ?

Il existe effectivement des archives anciennes concernant les "minutes notariales", je vois que "Mike" est intervenu, et je le félicite pour son travail : https://fr.geneawiki.com/index.php/Au-del%C3%A0_de_l%E2%80%99%C3%A9tat_civil_-_65

Cordialement

delsergio
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Bonjour

Pour une ville comme Tarbes, il doit y avoir de nombreux notaires.

Lorsque vous chercher un acte précis (Contrat de mariage, Testament, ...), la méthode consiste à consulter les registres annuels de contrôle des actes (série 2C Bureau de Tarbes 1694-1791). En effet, tout acte notarié donnait lieu au paiement d'une taxe (les généalogistes peuvent donc dire merci aux impôts ! :roll:)
L'acte contrôlé va donc vous indiquer au moins le nom du notaire et la date de contrôle. Cette dernière est forcément différente (de quelques jours à quelques semaines) de la date de rédaction de l'acte (un acte contrôlé en début d'année sera plutôt à chercher dans le registre notarié de l'année précédente).

Cordialement
Sergio
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tarassus
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Pardon si ma réponse a été lapidaire, je n'avais pas prêté attention à la liste des communes indiquées en ligne.
De toute évidence, la liste des répertoires en ligne des AD65 n'est pas exhaustif et oui, bien sûr, les registres tarbais sont concernés. Je crois comprendre que dans le cadre de conservation des archives, un "partage des tâches" a été effectué, celles notariales relevant de la responsabilité des AD et non municipales.

Il existe un document en ligne présentant ces sources aux AD (avec une méthodo pour la consultation en fonction de vos données de départ) :
http://www.archivesenligne65.fr/_depot_arko_ad65/articles/1464/06-notaires_doc.pdf

notamment pages 3 et 4 :
"Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées conservent les minutes et répertoires des
notaires en série E (« Fonds de famille, notariat, état-Civil, communautés de métiers et archives
communales en dépôt »), et plus précisément en sous-série 3 E (« Notaires »). "
"Les actes collectés sont classés par lieu de résidence des notaires et par études notariales. Dans ce
cadre, il faut souligner que des études plus récentes ont souvent intégré au cours de leur histoire, les
archives des études plus anciennes disparues. Dès lors, une même étude peut rassembler des
minutes issues d’autres études plus anciennes et/ou issues de communes voisines.
Dans ce cadre, un relevé alphabétique des noms de notaires ainsi qu’un relevé organisé par lieux de
résidence disponibles en salle de lecture indiquent la cote sous laquelle sont conservés les minutes et
répertoires
d’une étude ainsi que les dates extrêmes de ces documents."

Pour ce qui est de la difficulté, je ne peux que souligner des évidences : en cherchant par date et par lieu, sans nom de notaire, il va falloir fouiller dans plusieurs registres d'études, surtout à Tarbes où elles ne devaient pas manquer. Ensuite il y a la difficulté de la lecture surtout pour les actes du 16e. Si vous avez consulté les registres de Tarbes avec des actes remontant au tout début du 17e, vous avez pu constater que l'exercice n'est pas si simple.

Je vous indique pour mémoire un manuscrit de Larcher en Ligne, "Dictionnaire des notaires de Bigorre et de la Gascogne" daté de 1746 : comme son nom l'indique il s'agit d'un répertoire alphabétique de tous les notaires que Larcher a rencontré dans son relevé d'actes concernant la Bigorre (ses Glanages) avec les lieux d'exercice. La 2e partie du Dictionnaire est un relevé géographique par localités des notaires ayant exercé mais il s'arrête à Saint-Sever-de-Rustan.

http://www.archivesenligne65.fr/article.php?laref=662&titre=le-dictionnaire-des-notaires

Thierry

jbarrere2
jbarrere2
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Bonjour

Le dictionnaire de LARCHER est incomplet, il est utile, mais je vous suggère de visiter le site dont je suis contributeur bénévole ( bien sûr, nous ne les avons pas tous trouvés, mais c'est plus complet que le dictionnaire de LARCHER ) : http://www.francegenweb.org/notaires/liste.php

Vous cliquez sur le département souhaité, en l'espèce le 65, et tous les notaires sont classés par ordre alphabétique, mais vous pouvez aussi sélectionner votre choix dans le formulaire de recherche.

Avant toute chose, il faut déterminer dans votre recherche sur: l'année ( +/-), tenir compte de la juridiction du notaire, si possible des habitudes familiales . L'objectif est de localiser le notaire susceptible de détenir l'acte recherché. Ce n'est pas facile, mais cela reste possible avec un peu de patiente.La méthode de rechercherles registres annuels de contrôle des actes (série 2C Bureau de Tarbes 1694-1791 est une bonne solution.

Malheureusement il y a des minutes qui ont disparues, mais vous trouvez des minutes antérieures à l'an 1500. Tout dépend de ce que vous cherchez ?
Si vous cherchez uniquement sur Tarbes, vous avez la possibilité de consulter : les archives municipales de Tarbes, l'état civil est plus complet que sur les AD65, ainsi que les registres paroissiaux, et d'autres documents numérisés. 0 l'heure ou j'écris ce message le serveur est momentanément indisponible, mais voici le lien du site des AMde Tarbes: http://www.archives-tarbes.fr/

Il faut travailler sur plusieurs pistes, afin de trouver les réponses.

Cordialement

Jean-François

mikeright
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Bonsoir.
J’ai regardé sur Notaires-GenWeb, aucun des notaires dont des minutes ou répertoires sont en ligne (sur le 65) n’y est répertorié ... pour l’instant.
Mike.

jbarrere2
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Bonjour Mike

Certains notaires ne sont pas répertoriés, tout simplement en raison de l'ordre de succession des études notariales. C'est l'étude qui est prioritaire, et ce ce fait un notaire peut être oublié, mais son minutier reste conservé par l'étude.

Je connais bien le sujet, mes aîeux en ligne directe maternelle étaient notaires ( depuis l'an 1511, ensuite: Antoine DAQUO " DACO" depuis février 1579 au 30 novembre 1909, ensuite son petit fils, Jean DAQUO vers 1635 jusqu'à 1669, ensuite son fils Pierre de 1679 jusqu'à 1731, son fils Dominique de 1732 jusqu'à 1750 environs, et le dernier de cette dynastie fut un neveux " autre Dominique DAQUO" jusqu'à la révolution , sans nommer ici toutes les alliances faimilliales dans cette profession (Jean et Pierre LARROYE) et leurs minutiers sont consultables en salle de lecture aux AD65. Il faut noter aussi que certaines archives ont été déposées tardivement, donc encore non répertoriées à ce jour.

L'objectif de : http://www.francegenweb.org/notaires/liste.php , était en un premier temps de répertorier les notaires sur le 65 en ce qui nous concerne sur une période recontrée par un acte, ce n'était pas un travail facile, et pourtant il nous en manque encore ... La liste des notaires sur "francegenweb.org/notaires", permet de localiser un notaire le plus proche possible d'un lieu d'habitation, lors d'une recherche, ceci est purement indicatif, mais cela donne parfois une piste à suivre pour débloquer une branche généalogique.

Voici la liste non exhaustive des minutiers consultables en salle de lecture aux AD65: ( Notaire sous-série 3E ) mais je sais que vous connaissez déjà. Il existe d'autres minutiers non consultables en raison du mauvais état de ces documents, leur restauration est compliquée ( budget, personnel,etc...)
http://www.archivesenligne65.fr/article.php?laref=1313&titre=notaires

En conclusion, il est possible de consulter des actes après 1600 jusqu'en 1792 pour répondre à la question initiale de ce forum uniquement en salle de lecture aux AD65, la mise en ligne n'est pas encore à l'ordre du jour, nous attendons encore l'état civil de certains arrondissements du 65, malgré toute la dynamique de Mr le Conservateur des AD et de son équipe que je tiens à féliciter .

Cordialement

Jean-François

mikeright
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jbarrere2 a écrit :
05 février 2019, 15:45
En conclusion, il est possible de consulter des actes après 1600 jusqu'en 1792 pour répondre à la question initiale de ce forum uniquement en salle de lecture aux AD65, la mise en ligne n'est pas encore à l'ordre du jour, nous attendons encore l'état civil de certains arrondissements du 65, malgré toute la dynamique de Mr le Conservateur des AD et de son équipe que je tiens à féliciter .
Cordialement
Jean-François
Il doit y avoir un malentendu :)
Il y a des archives notariales en ligne pour 1600, 1700 et 1800 sur Geneanet.
Mike.

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