Accès aux archives des jugements de divorce du Tribunal d'instance de Semur-en-Auxois

[romaincp]

Bonjour,

Je ne sais pas si la question a déjà été posée par ailleurs, mais je n'ai pas trouvé de sujet si c'est le cas.

Je cherche à accéder à un jugement de divorce prononcé en 1914 au Tribunal civil de 1ère instance de la commune de Semur-en-Auxois.
Je n'ai rien trouvé sur le site des archives départementales de la Côte-d'Or.

Savez-vous s'il est possible d'accéder aux jugements de divorce sur un site internet ?
Si non, comment est-il possible de récupérer ce document (libre de droit car ayant plus de 100 ans) ?

Je vous remercie pour vos réponses.

[echizelle]

Bonjour Romain,

Vérifiez déjà s'il n'y a pas un aperçu de ce jugement dans les registres de Semur
déjà dans les tables décennales, puis dans les actes

http://www.archinoe.net/v2/ark:/71137/gf2f21ca457741cb9b44d57bfb1d8e6f3/9b8e0cec62b94b892b2bd684ee658f4b/14

Le jugement lui-même devrait être aux archives départementales à Dijon.

Cordialement
Edith

[romaincp]

Bonjour Edith,

Tout d'abord merci de votre réponse.

J'ai déjà effectué la recherche dans les registres de la commune de Semur-en-Auxois et j'ai trouvé la transcription du jugement de divorce dans le registre d'État Civil. Néanmoins, celui-ci est très synthétique et je souhaiterais avoir accès au jugement dans son intégralité.

N'habitant pas à proximité de Dijon, il m'est compliqué d’accéder aux archives départementales de la Côte-d'Or, d'où ma question d'un accès en ligne de ces jugements de divorce.

[echizelle]

Bonjour Romain,

Il n'y a pas d'accès en ligne. Il faut consulter aux archives départementales à Dijon.
En fonction des températures prochaines, je pourrais envisager d'y faire un tour, mais pas avant
une quinzaine de jours au moins , il fait trop chaud actuellement !
Il faudra que vous me donniez les noms des personnes concernées, vous pouvez le faire par la messagerie
Geneanet .

Cordialement
Edith

[romaincp]

Effectivement, en ce moment, les températures sont difficiles à supporter

Je vous remercie énormément pour votre aide. Je vous envoie les informations détaillés par messagerie.

Bonne journée.

[chantal20]

En fonction des températures prochaines, je pourrais envisager d'y faire un tour, mais pas avant
une quinzaine de jours au moins , il fait trop chaud actuellement !
Edith

Bonjour Edith,
Quand je lis ce genre de phrase, je n'ai pas de regret d'avoir quitter DIJON
Cordialement
Chantal

[echizelle]

Bonsoir,

Un passage cet après-midi aux ad à Dijon.les températures étant devenues plus acceptables
J'ai pu récupérer ce jugement de divorce du 01/07/1913 et un jugement précédent du 13/12/1912.
Par contre, je n'ai pas réussi à trouver l'enquête citée dans le jugement de divorce, enquête en date du 15 avril 1913

Merci, Romain, de me transmettre une adresse internet par la messagerie Geneanet, pour vous faire parvenir ces documents
Un petit coucou aussi à Chantal, si elle lit ce message .

Bonne soirée
Edith

[romaincp]

Bonjour,

Je vous remercie énormément pour votre déplacement et la recherche de documents aux AD de Dijon !

Je vous envoie une adresse mail immédiatement afin que vous puissiez me transmettre ces documents.
Bonne journée.

Romain.

[jjp5649]

Bonsoir,

Un passage cet après-midi aux ad à Dijon.les températures étant devenues plus acceptables
J'ai pu récupérer ce jugement de divorce du 01/07/1913 et un jugement précédent du 13/12/1912.
Par contre, je n'ai pas réussi à trouver l'enquête citée dans le jugement de divorce, enquête en date du 15 avril 1913

Merci, Romain, de me transmettre une adresse internet par la messagerie Geneanet, pour vous faire parvenir ces documents
Un petit coucou aussi à Chantal, si elle lit ce message .

Bonne soirée
Edith

Pour information, les pièces annexes des jugements civils sont rarement conservées ("archives intermédiaires")
Au pénal,il y en a pour les procès correctionnels mais peu (voir dossiers d'instruction),
pour les Assises systématiquement y compris les rapports de police.(voir le dossier d'instruction)
Par exception, on en trouve dans les actes de décès mais ce sont des oublis heureux (pv de découverte de noyés à St Laurent du Var)

[echizelle]

Bonjsoir,

@jjp5649;
J'ai eu l'occasion de faire plusieurs recherches dans des jugements civils du tribunal d'instance de Dijon et j'avais pu trouver les enquêtes correspondantes,documents très intéressants avec les témoignages .

Mais ils ne sont sans doute pas tous conservés et dans ce cas, c'est le tribunal d'instance de Semur

Cordialement
Edith