Demandes d'actes aux mairies.

[matteof2]

Bonsoir à tous,

Je voudrais envoyer des demandes d’actes d’Etat civil aux mairies dont sont originaires mes parents et grands-parents et j’ai lu des articles sur les démarches à effectuer mais j’avoue ne pas avoir tout compris.

Tout d’abord, pour les actes de plus de 75 ans, dois-je demander un acte sans ou avec filiation ? Et aussi, pour mon propre acte de naissance, dois-je demander un acte avec ou sans filiation ? Enfin, pour les demandes concernant des personnes vivantes (mes parents), puis-je faire moi-même ces demandes ou dois-je leur demander de les faire en personne ?

Je vous demande vraiment pardon pour ces questions « bateau » mais j'avoue qu'à la lecture de tant de règles et de concepts que je ne maitrise pas, je me suis senti un peu perdu

Bonne soirée à tous,
Matteo.

[kallikrates]

Bonjour,

Toujours demander, dans la mesure du possible, une copie intégrale de l'acte : c'est possible pour tous les actes de décès, les actes de naissances et mariages de plus de 75 ans, et les actes concernant vos ascendants et descendants directs (en justifiant de votre filiation, à l'aide d'un livret de famille + une carte d'identité).

Ne demandez des actes sans filiation que quand vous n'avez pas le choix : ce sont les actes les moins intéressants en terme de renseignements.

Cordialement,
K

[matteof2]

Bonsoir et merci de vos réponses !

Comme ces actes concernent mes parents et grands parents, je vais effectivement demander les copies intégrales de ces actes. Dois-je photocopier tout le livret de famille où juste certaines parties ?

Bonne soirée,
Matteo

[kallikrates]

Bonjour,

Si ce sont des actes de 1940 et avant, ils sont librement communicables, donc pas besoin de justifier quoi que ce soit. Si c'est après, je vous conseille de demander d'abord votre propre acte de naissance, avec photocopie de votre carte d'identité. Puis de demander les actes concernant vos parents avec votre carte d'identité et une copie de votre acte de naissance, puisqu'il donne les parents. Sinon, vous pouvez aussi photocopier la partie du livret de famille concernant le mariage de vos parents.

Cela dit, si vous faites vos demandes sur internet, c'est extrêmement rare qu'on vous demande de réellement justifier votre filiation avec des papiers officiels. En général, les mairies se contentent de demander le nom des parents.

Cordialement,
K

[matteof2]

Bonsoir et merci pour votre réponse

Encore deux petites questions: j'ai écris les lettres à envoyer aux mairies sur ordinateur, mais dois-je signer de ma propre main ? (c'est-â-dire, avec un stylo, tout simplement) ? Et aussi, je ne suis pas sûr d'avoir bien compris, les actes de plus de 75 ans sont-ils conservés aux AD ou aux archives municipales ou aux deux ?

Bonne soirée à tous,
Matteo

[kallikrates]

Bonsoir,

mais dois-je signer de ma propre main ? (c'est-â-dire, avec un stylo, tout simplement) ?

Vous vous posez trop de questions

Et aussi, je ne suis pas sûr d'avoir bien compris, les actes de plus de 75 ans sont-ils conservés aux AD ou aux archives municipales ou aux deux ?

Aucune généralité possible. Il y a deux copies, la copie communale, qui peut aussi bien être conservée à la mairie qu'aux archives municipales, et la copie du greffe, qui peut être déjà aux archives départementales ou encore au Tribunal de grande instance. Personnellement, si ce n'est pas en ligne, j'envoie mon courier à la mairie, qui se débrouille après, à moins qu'il y ait d'autres infos sur le site de la mairie.

Cordialement,
K

[matteof2]

D'accord, merci à tous pour vos conseils 

[matteof2]

Lettres envoyées !

Merci à vous pour vos précieux conseils !