Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1876
...L'honorable M. Bayle estime que celte diminution n'a rien d'alarmant, si l'on considère, d'une part, la... (Hautes-Alpes, France - 1876)
...L'honorable M. Bayle estime que celte diminution n'a rien d'alarmant, si l'on considère, d'une part, la... (Hautes-Alpes, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln370522
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...Cette diminution dit M. Bayle, dans un rapport qui sera déposé sur votre bureau, n'a rien d'alarmant, si... (Hautes-Alpes, France - 1874)
...Cette diminution dit M. Bayle, dans un rapport qui sera déposé sur votre bureau, n'a rien d'alarmant, si... (Hautes-Alpes, France - 1874)
Identifiant Geneanet : colgnln113024
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/04
...d'avril 1880, vous avez choisi M. Bayle pour faire partie de la Commission départementale des bureaux de tabac de 2e... (Hautes-Alpes, France - 1880)
...d'avril 1880, vous avez choisi M. Bayle pour faire partie de la Commission départementale des bureaux de tabac de 2e... (Hautes-Alpes, France - 1880)
Identifiant Geneanet : colgnln370523
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1876
...L'honorable M. Bayle estime que cette diminution n'a rien d alarmant si l'on considère, d'une part,... (Hautes-Alpes, France - 1876)
...L'honorable M. Bayle estime que cette diminution n'a rien d alarmant si l'on considère, d'une part,... (Hautes-Alpes, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln370522
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...de vous à notre collègue M. Bayle, l'un de ses membres et représentas! le canton d'Embrun, quia pu s'éclairer, sur... (Hautes-Alpes, France - 1874)
...de vous à notre collègue M. Bayle, l'un de ses membres et représentas! le canton d'Embrun, quia pu s'éclairer, sur... (Hautes-Alpes, France - 1874)
Identifiant Geneanet : colgnln113022
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1870)
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1870)
Identifiant Geneanet : colgnln113024
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1879/04
...suivant les indications de l'avant-projet. M. BAYLE fait connaître que le montant de la dépense prévue pourrait être réduit d'une... (Hautes-Alpes, France - 1874)
...suivant les indications de l'avant-projet. M. BAYLE fait connaître que le montant de la dépense prévue pourrait être réduit d'une... (Hautes-Alpes, France - 1874)
Identifiant Geneanet : colgnln113026
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1880/08
... M. BAYLE,secrétaire, donne lecture du procès-verbal delà séance du 18 août, qui est adopté.... (Hautes-Alpes, France - 1881)
... M. BAYLE,secrétaire, donne lecture du procès-verbal delà séance du 18 août, qui est adopté.... (Hautes-Alpes, France - 1881)
Identifiant Geneanet : colgnln113029
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/08
...S M. BAYLE répond à M. EUZIÈRE, qu'aucun projet n'a été soumis à la Commission départementale... (Hautes-Alpes, France - 1871)
...S M. BAYLE répond à M. EUZIÈRE, qu'aucun projet n'a été soumis à la Commission départementale... (Hautes-Alpes, France - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln370524
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1882/08
...' M. BAYLE, un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance du 2'1 courant.... (Hautes-Alpes, France - 1871)
...' M. BAYLE, un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance du 2'1 courant.... (Hautes-Alpes, France - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln370526
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/04
... M. BAYLE, secrétaire, donne lecture du procès-verbal de la séance précédente. Ce procès-verbal est adopté.... (Hautes-Alpes, France - 1872)
... M. BAYLE, secrétaire, donne lecture du procès-verbal de la séance précédente. Ce procès-verbal est adopté.... (Hautes-Alpes, France - 1872)
Identifiant Geneanet : colgnln370523
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1886/08
...le Secrétaire général expose que M. Bayle, entrepreneur de la construction de l'école normale d'institutrices, par une sommation du 5... (Hautes-Alpes, France - 1887)
...le Secrétaire général expose que M. Bayle, entrepreneur de la construction de l'école normale d'institutrices, par une sommation du 5... (Hautes-Alpes, France - 1887)
Identifiant Geneanet : colgnln508431
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
..." Bulletins blancs % " MM. BAYLE, GRIMAUD,.AMAT, CHANCELet Clément FAURE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés... (Hautes-Alpes, France - 1879)
..." Bulletins blancs % " MM. BAYLE, GRIMAUD,.AMAT, CHANCELet Clément FAURE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés... (Hautes-Alpes, France - 1879)
Identifiant Geneanet : colgnln113025
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/04
...mission, dont sont élus membres:^ MM. BAYLE, EUZIÈRE et Clément Eku.REé.,?:...??: .- ,. .?.??... .?'????.... (Hautes-Alpes, France - 1872)
...mission, dont sont élus membres:^ MM. BAYLE, EUZIÈRE et Clément Eku.REé.,?:...??: .- ,. .?.??... .?'????.... (Hautes-Alpes, France - 1872)
Identifiant Geneanet : colgnln370523
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1874)
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1874)
Identifiant Geneanet : colgnln113024
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...spécialement l'un de ses membres, M. Bayle^ de la suite à donner à ce voeu, M. le Préfet lui donna... (Hautes-Alpes, France - 1872)
...spécialement l'un de ses membres, M. Bayle^ de la suite à donner à ce voeu, M. le Préfet lui donna... (Hautes-Alpes, France - 1872)
Identifiant Geneanet : colgnln113022
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1880/04
...Embrun. M. BAYLE,>&,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1840)
...Embrun. M. BAYLE,>&,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1840)
Identifiant Geneanet : colgnln113028
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/08
... M. BAYLE, secrétaire, donne lecture du procès-verbal de la séance du 24 août. Ce procès-verbal... (Hautes-Alpes, France - 1882)
... M. BAYLE, secrétaire, donne lecture du procès-verbal de la séance du 24 août. Ce procès-verbal... (Hautes-Alpes, France - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln370524
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/04
... M. BAYLE, président de la Commission départementale donne lecture du compte-rendu des travaux de la... (Hautes-Alpes, France - 1872)
... M. BAYLE, président de la Commission départementale donne lecture du compte-rendu des travaux de la... (Hautes-Alpes, France - 1872)
Identifiant Geneanet : colgnln370523
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/08
... M. Bayle, président, de cette excellente institution, a rendu compte, dans . un rapport qu'il... (Hautes-Alpes, France - 1881)
... M. Bayle, président, de cette excellente institution, a rendu compte, dans . un rapport qu'il... (Hautes-Alpes, France - 1881)
Identifiant Geneanet : colgnln370524
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
... M. BAYLE,au nom de la Commission spéciale de l'Ecole normale, donne lecture du rapport suivant... (Hautes-Alpes, France - 1848)
... M. BAYLE,au nom de la Commission spéciale de l'Ecole normale, donne lecture du rapport suivant... (Hautes-Alpes, France - 1848)
Identifiant Geneanet : colgnln113025
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
... M. BAYLE, Président de la Commission départementale, donne lecture du compte-rendu des travaux de la... (Hautes-Alpes, France - 1539)
... M. BAYLE, Président de la Commission départementale, donne lecture du compte-rendu des travaux de la... (Hautes-Alpes, France - 1539)
Identifiant Geneanet : colgnln113025
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1880/08
... M. BAYLE,secrétaire, fait connaître qu'il lui a manqué quelques renseignements pour le procès-verbal de la... (Hautes-Alpes, France - 1880)
... M. BAYLE,secrétaire, fait connaître qu'il lui a manqué quelques renseignements pour le procès-verbal de la... (Hautes-Alpes, France - 1880)
Identifiant Geneanet : colgnln113029
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/08
... M. BAYLE, rapporteur de la Commission nommée pour faire le récolement de l'inventaire du mobilier... (Hautes-Alpes, France - 1881)
... M. BAYLE, rapporteur de la Commission nommée pour faire le récolement de l'inventaire du mobilier... (Hautes-Alpes, France - 1881)
Identifiant Geneanet : colgnln370524
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1882/08
...De concert avec M. BAYLE, M. CHAIX, propose donc au Conseil de voter la résolution suivante :... (Hautes-Alpes, France - 1883)
...De concert avec M. BAYLE, M. CHAIX, propose donc au Conseil de voter la résolution suivante :... (Hautes-Alpes, France - 1883)
Identifiant Geneanet : colgnln370526
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1880/08
...En conséquence, MM. BAYLE, GRIMAUD, FAURE, ABEL et MEYER ayant réuni la majorité absolue des suffrages sont... (Hautes-Alpes, France - 1881)
...En conséquence, MM. BAYLE, GRIMAUD, FAURE, ABEL et MEYER ayant réuni la majorité absolue des suffrages sont... (Hautes-Alpes, France - 1881)
Identifiant Geneanet : colgnln113029
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France)
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France)
Identifiant Geneanet : colgnln113023
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1886/08
...que la somme due à M. Bayle ne s'élève qu'à 20,700 fr., à laquelle il faut ajouter les intérêts de... (Hautes-Alpes, France - 1887)
...que la somme due à M. Bayle ne s'élève qu'à 20,700 fr., à laquelle il faut ajouter les intérêts de... (Hautes-Alpes, France - 1887)
Identifiant Geneanet : colgnln508431
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1882/04
...M. GUIFFREY et M. BAYLE prient le Conseil de vouloir bien également venir en aide aux victimes d'un... (Hautes-Alpes, France - 1871)
...M. GUIFFREY et M. BAYLE prient le Conseil de vouloir bien également venir en aide aux victimes d'un... (Hautes-Alpes, France - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln370525
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1876
...au Conseil les excuses de MM. BAYLE et LOMBARD. M. BAYLE s'excuse de ne pouvoir, pour raison de santé, prendre... (Hautes-Alpes, France - 1871)
...au Conseil les excuses de MM. BAYLE et LOMBARD. M. BAYLE s'excuse de ne pouvoir, pour raison de santé, prendre... (Hautes-Alpes, France - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln370522
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...n'est plus que de 13, M. BAYLE ayant été obligé de se retirer. M. BLANC a obtenu 10 voix pour... (Hautes-Alpes, France - 1846)
...n'est plus que de 13, M. BAYLE ayant été obligé de se retirer. M. BLANC a obtenu 10 voix pour... (Hautes-Alpes, France - 1846)
Identifiant Geneanet : colgnln113009
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1879/04
...la deuxième séance, lu par M. BAYLE, secrétaire, et le compte-rendu sommaire de la première séance, lu par M. FAURE,sont... (Hautes-Alpes, France - 1880)
...la deuxième séance, lu par M. BAYLE, secrétaire, et le compte-rendu sommaire de la première séance, lu par M. FAURE,sont... (Hautes-Alpes, France - 1880)
Identifiant Geneanet : colgnln113026
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...la Commission des chemins vicinaux, M. BAYLE,en remplacement du même membre dans la Commission d'administration départementale et communale , M.... (Hautes-Alpes, France - 1877)
...la Commission des chemins vicinaux, M. BAYLE,en remplacement du même membre dans la Commission d'administration départementale et communale , M.... (Hautes-Alpes, France - 1877)
Identifiant Geneanet : colgnln113025
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1876
...Cette diminution, expose M. Bayle, dans un rapport que j'aurai l'honneur de placer sous vos yeux , indique... (Hautes-Alpes, France - 1876)
...Cette diminution, expose M. Bayle, dans un rapport que j'aurai l'honneur de placer sous vos yeux , indique... (Hautes-Alpes, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln370522
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1871)
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln113023
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1879/08
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1919)
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1919)
Identifiant Geneanet : colgnln113027
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1876
... M. BAYLE, rapporteur de la Commission des routes nationales el départementales, donne lecture du rapport... (Hautes-Alpes, France - 1860)
... M. BAYLE, rapporteur de la Commission des routes nationales el départementales, donne lecture du rapport... (Hautes-Alpes, France - 1860)
Identifiant Geneanet : colgnln370522
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1876
... M. BAYLE, au nom de la Commission spéciale nommée en 1876, donne lecture du rapport... (Hautes-Alpes, France - 1876)
... M. BAYLE, au nom de la Commission spéciale nommée en 1876, donne lecture du rapport... (Hautes-Alpes, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln370522
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/08
... MM. BAYLE et FAURE, ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés secrétaires du Conseil général.... (Hautes-Alpes, France - 1871)
... MM. BAYLE et FAURE, ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés secrétaires du Conseil général.... (Hautes-Alpes, France - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln370524
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1882/08
... MM. BAYLE et FAURE, Clément, ayant obtenu la majorité des suffrages, sont élus secrétaires du... (Hautes-Alpes, France - 1871)
... MM. BAYLE et FAURE, Clément, ayant obtenu la majorité des suffrages, sont élus secrétaires du... (Hautes-Alpes, France - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln370526
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1880/08
...Embrun. M. BAYLE,>&,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1916)
...Embrun. M. BAYLE,>&,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1916)
Identifiant Geneanet : colgnln113029
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...Ij5 suffrages LOMBARD 11 " M. BAYLE,ayant obtenu la majorité absolue, des suffrages, est proclamé Secrétaire.... (Hautes-Alpes, France - 1539)
...Ij5 suffrages LOMBARD 11 " M. BAYLE,ayant obtenu la majorité absolue, des suffrages, est proclamé Secrétaire.... (Hautes-Alpes, France - 1539)
Identifiant Geneanet : colgnln113025
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1876
...considération les observations de l'honorable M. Bayle, prie M. le Préfet de vouloir bien lui faire connaître, à l'ouverture de... (Hautes-Alpes, France - 1876)
...considération les observations de l'honorable M. Bayle, prie M. le Préfet de vouloir bien lui faire connaître, à l'ouverture de... (Hautes-Alpes, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln370522
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1856)
...Embrun. M. BAYLE,directeur de l'enregistrement et des domaines à Gap.... (Gap, Hautes-Alpes, France - 1856)
Identifiant Geneanet : colgnln113025
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1876
...lor bureau. ? MM. BAYLE, CHANCEL, DELAMORTE-FÉLINES, FAURE, LAURENÇON, LOMBARD, ROUX, DE VENTAVON ,... (Hautes-Alpes, France - 1876)
...lor bureau. ? MM. BAYLE, CHANCEL, DELAMORTE-FÉLINES, FAURE, LAURENÇON, LOMBARD, ROUX, DE VENTAVON ,... (Hautes-Alpes, France - 1876)
Identifiant Geneanet : colgnln370522
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1882/04
... M. BAYLE, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance du 19 avril... (Hautes-Alpes, France - 1883)
... M. BAYLE, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance du 19 avril... (Hautes-Alpes, France - 1883)
Identifiant Geneanet : colgnln370525
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1881/04
...2° classe, en remplacement de M. BAYLE, dont le mandat annuel est expiré.... (Hautes-Alpes, France - 1872)
...2° classe, en remplacement de M. BAYLE, dont le mandat annuel est expiré.... (Hautes-Alpes, France - 1872)
Identifiant Geneanet : colgnln370523
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1882/08
...M. BLANe., Xavier, président, et M. BAYLE, secrétaire, prennentplaee au bureau.... (Hautes-Alpes, France - 1871)
...M. BLANe., Xavier, président, et M. BAYLE, secrétaire, prennentplaee au bureau.... (Hautes-Alpes, France - 1871)
Identifiant Geneanet : colgnln370526
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1879/04
...M. DE VENTAVON,président, et M. BAYLE,secrétaire, prennent place au bureau.... (Hautes-Alpes, France - 1878)
...M. DE VENTAVON,président, et M. BAYLE,secrétaire, prennent place au bureau.... (Hautes-Alpes, France - 1878)
Identifiant Geneanet : colgnln113026
Rapports et délibérations - Conseil général des Hautes-Alpes - 1879/04
...proposition et, de concert avec M. BAYLE,soumet au Conseil le voeu suivant :... (Hautes-Alpes, France - 1879)
...proposition et, de concert avec M. BAYLE,soumet au Conseil le voeu suivant :... (Hautes-Alpes, France - 1879)
Identifiant Geneanet : colgnln113026
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