Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
...membre fait connaître que M. Victor Daver, fermier actuel de l'habitation Dolé, a fait, pour cette même propriété, une offre... (Guadeloupe - 1866)
...membre fait connaître que M. Victor Daver, fermier actuel de l'habitation Dolé, a fait, pour cette même propriété, une offre... (Guadeloupe - 1866)
Identifiant Geneanet : colgnln508134
Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
...franche exécution du contrat, et M. Daver, se rendant adjudicataire du bail,en 1867, et croyant les bâtiments en bon état,... (Guadeloupe - 1867)
...franche exécution du contrat, et M. Daver, se rendant adjudicataire du bail,en 1867, et croyant les bâtiments en bon état,... (Guadeloupe - 1867)
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Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
...non plus qu'on dise que M. Daver serait ruiné- s'il signait un pareil bail. ? Élevé j,' pour ainsi dire,... (Guadeloupe - 1857)
...non plus qu'on dise que M. Daver serait ruiné- s'il signait un pareil bail. ? Élevé j,' pour ainsi dire,... (Guadeloupe - 1857)
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Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
...l'habitation Dolé, à s'entendre avec M. Daver pour la résiliation de son bail aux conditions les plus équitables , à... (Guadeloupe - 1868)
...l'habitation Dolé, à s'entendre avec M. Daver pour la résiliation de son bail aux conditions les plus équitables , à... (Guadeloupe - 1868)
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Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
...contracté avec M. Daver sera réduit à 1,800 francs, ainsi que te Conseil privé l'a décidé dans... (Guadeloupe - 1857)
...contracté avec M. Daver sera réduit à 1,800 francs, ainsi que te Conseil privé l'a décidé dans... (Guadeloupe - 1857)
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Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
...15 juillet, en prenant possession, M. Daver demandedes modifications importantes à son bail, et notamment là réduction du prix de... (Guadeloupe - 1866)
...15 juillet, en prenant possession, M. Daver demandedes modifications importantes à son bail, et notamment là réduction du prix de... (Guadeloupe - 1866)
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Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
..." M. Daver offrait en même temps d'acheter la propriété moyennant 3,000 francs par an pendant... (Guadeloupe - 1866)
..." M. Daver offrait en même temps d'acheter la propriété moyennant 3,000 francs par an pendant... (Guadeloupe - 1866)
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Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
...49° Proposition de M. Daver et de Mme Pétra, sa soeur, pour l'acquisition de l'habitation Dolé,... (Guadeloupe - 1868)
...49° Proposition de M. Daver et de Mme Pétra, sa soeur, pour l'acquisition de l'habitation Dolé,... (Guadeloupe - 1868)
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Rapport du préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Guadeloupe - 1868
... M. Daver,. appuyée, d'ailleurs, par M. te rapporteur et Un des membres de là commission,... (Guadeloupe - 1866)
... M. Daver,. appuyée, d'ailleurs, par M. te rapporteur et Un des membres de là commission,... (Guadeloupe - 1866)
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