Délibérations du Conseil Municipal
...BEDNAREK a été remis à Monsieur le Trésorier Principal de la Commune lors de l'acmlsition de la propriété en cause,... (Hauts-de-Seine, France - 1980)
...BEDNAREK a été remis à Monsieur le Trésorier Principal de la Commune lors de l'acmlsition de la propriété en cause,... (Hauts-de-Seine, France - 1980)
Identifiant Geneanet : colgnln14512654
Délibérations du Conseil Municipal
...service, Sur l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE:... (Bagneux, Hauts-de-Seine, France - 1953)
...service, Sur l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE:... (Bagneux, Hauts-de-Seine, France - 1953)
Identifiant Geneanet : colgnln14512652
Délibérations du Conseil Municipal
...Sur l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité, ARTICLE UNIQUE - DIT que... (Hauts-de-Seine, France - 1969)
...Sur l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité, ARTICLE UNIQUE - DIT que... (Hauts-de-Seine, France - 1969)
Identifiant Geneanet : colgnln14512654
Délibérations du Conseil Municipal
...mandat sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal.... (Hauts-de-Seine, France - 1979)
...mandat sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal.... (Hauts-de-Seine, France - 1979)
Identifiant Geneanet : colgnln14512654
Délibérations du Conseil Municipal
...1967, VU l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE... (Hauts-de-Seine, France - 1967)
...1967, VU l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE... (Hauts-de-Seine, France - 1967)
Identifiant Geneanet : colgnln14512660
Délibérations du Conseil Municipal
...Nord, VU l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE... (Hauts-de-Seine, France - 1988)
...Nord, VU l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE... (Hauts-de-Seine, France - 1988)
Identifiant Geneanet : colgnln14512661
Délibérations du Conseil Municipal
...Nord, VU l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE... (Hauts-de-Seine, France - 1990)
...Nord, VU l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE... (Hauts-de-Seine, France - 1990)
Identifiant Geneanet : colgnln14512661
Délibérations du Conseil Municipal
...9 : Madame le Maire, Monsieur le Trésorier Principal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du... (Hauts-de-Seine, France - 1990)
...9 : Madame le Maire, Monsieur le Trésorier Principal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du... (Hauts-de-Seine, France - 1990)
Identifiant Geneanet : colgnln14512661
Délibérations du Conseil Municipal
...Sur l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, APRES EN AVOIR DELIBERE, à 1 ' unanimité, ART.... (Hauts-de-Seine, France - 1974)
...Sur l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, APRES EN AVOIR DELIBERE, à 1 ' unanimité, ART.... (Hauts-de-Seine, France - 1974)
Identifiant Geneanet : colgnln14512651
Délibérations du Conseil Municipal
...Bagneux sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal.... (Hauts-de-Seine, France - 1979)
...Bagneux sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal.... (Hauts-de-Seine, France - 1979)
Identifiant Geneanet : colgnln14512654
Délibérations du Conseil Municipal
...Bagneux, sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal, Receveur Municipal.... (Hauts-de-Seine, France - 1975)
...Bagneux, sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal, Receveur Municipal.... (Hauts-de-Seine, France - 1975)
Identifiant Geneanet : colgnln14512652
Délibérations du Conseil Municipal
...mandat sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal, ART.7 : DIT que Monsieur le Maire et Monsieur le Trésorier... (Hauts-de-Seine, France - 1979)
...mandat sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal, ART.7 : DIT que Monsieur le Maire et Monsieur le Trésorier... (Hauts-de-Seine, France - 1979)
Identifiant Geneanet : colgnln14512654
Délibérations du Conseil Municipal
...Bagneux sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal, ART.5 : DIT que la dépense s'élevant à 52.500,00 Francs sera... (Hauts-de-Seine, France - 1979)
...Bagneux sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal, ART.5 : DIT que la dépense s'élevant à 52.500,00 Francs sera... (Hauts-de-Seine, France - 1979)
Identifiant Geneanet : colgnln14512654
Délibérations du Conseil Municipal
...Autorise Monsieur le Trésorier Principal Municipal à régler cette somme qui sera imputée sur le crédit... (Hauts-de-Seine, France - 1990)
...Autorise Monsieur le Trésorier Principal Municipal à régler cette somme qui sera imputée sur le crédit... (Hauts-de-Seine, France - 1990)
Identifiant Geneanet : colgnln14512661
Délibérations du Conseil Municipal
...i:. conforme de Monsieur le Trésorier Principal.... (Hauts-de-Seine, France - 1974)
...i:. conforme de Monsieur le Trésorier Principal.... (Hauts-de-Seine, France - 1974)
Identifiant Geneanet : colgnln14512651
Délibérations du Conseil Municipal
...Maire, sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal, sera imputée au chapitre 934-80 / 700-9 du budget de l'année... (Hauts-de-Seine, France - 1989)
...Maire, sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal, sera imputée au chapitre 934-80 / 700-9 du budget de l'année... (Hauts-de-Seine, France - 1989)
Identifiant Geneanet : colgnln14512660
Délibérations du Conseil Municipal
...régisseur, VU l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE... (Hauts-de-Seine, France - 1988)
...régisseur, VU l'avis favorable de Monsieur le Trésorier Principal, ARRETE... (Hauts-de-Seine, France - 1988)
Identifiant Geneanet : colgnln14512661
Délibérations du Conseil Municipal
...9 : Madame le Maire, Monsieur le Trésorier Principal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du... (Hauts-de-Seine, France - 1990)
...9 : Madame le Maire, Monsieur le Trésorier Principal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du... (Hauts-de-Seine, France - 1990)
Identifiant Geneanet : colgnln14512661
Délibérations du Conseil Municipal
...Bagneux sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal.... (Hauts-de-Seine, France - 1977)
...Bagneux sur avis conforme de Monsieur le Trésorier Principal.... (Hauts-de-Seine, France - 1977)
Identifiant Geneanet : colgnln14512653
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