Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...num. 3 r. 1 o. Monsieur Loüet, lettre C. nombre 3 o. dit, que cette questions'efl: présentée en la Coutume... (Pays indéterminé - 1586)
...num. 3 r. 1 o. Monsieur Loüet, lettre C. nombre 3 o. dit, que cette questions'efl: présentée en la Coutume... (Pays indéterminé - 1586)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...même Arrêt est rapporté par M. Louet lettre C. nomb. 54. lien est de même que d'un donataire, lequel n'est... (Saumur, Maine-et-Loire, France - 1598)
...même Arrêt est rapporté par M. Louet lettre C. nomb. 54. lien est de même que d'un donataire, lequel n'est... (Saumur, Maine-et-Loire, France - 1598)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Arrêt célébré, qui cft rapportépar Monsieur Loüet, lettre M. nomb. 4. dont voici l'espece. Monsieur le Cogneux , Maître des... (Pays indéterminé - 1559)
...Arrêt célébré, qui cft rapportépar Monsieur Loüet, lettre M. nomb. 4. dont voici l'espece. Monsieur le Cogneux , Maître des... (Pays indéterminé - 1559)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Brodcau en son Commentaire sur Monsieur Louet lettre C. nomb, 1 j . rapporte l'Arrefl de Fervaques donné en la... (Normardie, Pays indéterminé - 1678)
...Brodcau en son Commentaire sur Monsieur Louet lettre C. nomb, 1 j . rapporte l'Arrefl de Fervaques donné en la... (Normardie, Pays indéterminé - 1678)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...par Mc Julien Brodeau sur Monsieur Loüet , let-tre M. nomb. 1 j . de sorte que l'Ordonnance de 1y39.... (Pays indéterminé - 1584)
...par Mc Julien Brodeau sur Monsieur Loüet , let-tre M. nomb. 1 j . de sorte que l'Ordonnance de 1y39.... (Pays indéterminé - 1584)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...qui ne difpofenc au contraire. Monsieur Louet rapporte ensuite un autre Arrêt rendu le 16. Juillet 160 5, en la... (Pays indéterminé - 1656)
...qui ne difpofenc au contraire. Monsieur Louet rapporte ensuite un autre Arrêt rendu le 16. Juillet 160 5, en la... (Pays indéterminé - 1656)
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...Brodeau, en son Commentaire sur M. Louet, au même lieu , rapporte un autre Arrêt du i cr Mars 1... (Abbeville, Somme, France - 1596)
...Brodeau, en son Commentaire sur M. Louet, au même lieu , rapporte un autre Arrêt du i cr Mars 1... (Abbeville, Somme, France - 1596)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...en son . Commentaire sur Monsieur Loüet,"lettre R. nombre 54. en rapporte deux j l'un du Jeudi vingtième Janvier 1... (Pays indéterminé - 1671)
...en son . Commentaire sur Monsieur Loüet,"lettre R. nombre 54. en rapporte deux j l'un du Jeudi vingtième Janvier 1... (Pays indéterminé - 1671)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Brodeau en son Commentaire sur Monsieur Louet lettre F. nomb. 30. rapporte un Arrêt du zz. Février 161 r. plaidans... (Pays indéterminé - 1656)
...Brodeau en son Commentaire sur Monsieur Louet lettre F. nomb. 30. rapporte un Arrêt du zz. Février 161 r. plaidans... (Pays indéterminé - 1656)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...par les Arrêts rapportés par Monsieur Loüet lettre H. nombre 11. Mais il y a grande différence à faire d'un... (Pays indéterminé - 1606)
...par les Arrêts rapportés par Monsieur Loüet lettre H. nombre 11. Mais il y a grande différence à faire d'un... (Pays indéterminé - 1606)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...avoit survécu sa femme donatrice. M. Louet, lettre A. nombre premier, rapporte le même Ar-Digitized by Google... (Pays indéterminé - 1575)
...avoit survécu sa femme donatrice. M. Louet, lettre A. nombre premier, rapporte le même Ar-Digitized by Google... (Pays indéterminé - 1575)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...iarun A rrét rapporte par M. Louet, lettre C. nomb. 24. dont voici 'espece.Un particulier avoit son domicile en la... (Pays indéterminé - 1677)
...iarun A rrét rapporte par M. Louet, lettre C. nomb. 24. dont voici 'espece.Un particulier avoit son domicile en la... (Pays indéterminé - 1677)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Brodeau en son Commentaire sur M. Louet, lettre N. nombre 3 . rapporte un Arrêt qui a été rendu en... (Pays indéterminé - 1673)
...Brodeau en son Commentaire sur M. Louet, lettre N. nombre 3 . rapporte un Arrêt qui a été rendu en... (Pays indéterminé - 1673)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...lequel Arrest efl rapporté par Monsieur Loüet lettre D. nomb. 13.... (Pays indéterminé - 1611)
...lequel Arrest efl rapporté par Monsieur Loüet lettre D. nomb. 13.... (Pays indéterminé - 1611)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Brodeau en son Commentaire sur Monsieur Loüet , lettre C. nombre 41.... (Pays indéterminé - 1677)
...Brodeau en son Commentaire sur Monsieur Loüet , lettre C. nombre 41.... (Pays indéterminé - 1677)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...3. Suivant cette distin&ion Monsieur Loüet, lettre R. nomb. 1.... (Pays indéterminé - 1598)
...3. Suivant cette distin&ion Monsieur Loüet, lettre R. nomb. 1.... (Pays indéterminé - 1598)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...sont pas ses heritiers présomptifs. M. Louet, lettre D. nomb. 48. rapporte un Arrêt prononcé en Robes rouges par Monsieur... (Pays indéterminé - 1584)
...sont pas ses heritiers présomptifs. M. Louet, lettre D. nomb. 48. rapporte un Arrêt prononcé en Robes rouges par Monsieur... (Pays indéterminé - 1584)
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...délivrer son mari de prison. Monsieur Louet Lettre A. nomb. 9. en rapporte un Arrêt rendu Confultis Claflîbus. Le fait... (Pays indéterminé - 1608)
...délivrer son mari de prison. Monsieur Louet Lettre A. nomb. 9. en rapporte un Arrêt rendu Confultis Claflîbus. Le fait... (Pays indéterminé - 1608)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...4. suit la mêmeopinion *&. Monsieur Louet, lettre A, nombre... (Pays indéterminé - 1671)
...4. suit la mêmeopinion *&. Monsieur Louet, lettre A, nombre... (Pays indéterminé - 1671)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Brodeau en son Commentaire sur M. Louet , lettre R. nombre 54.... (Pays indéterminé - 1639)
...Brodeau en son Commentaire sur M. Louet , lettre R. nombre 54.... (Pays indéterminé - 1639)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...50. M. Loüet , lettre S. nombre 1 6. rapporte un Arrest rendu en la Cinquième... (Pays indéterminé - 1656)
...50. M. Loüet , lettre S. nombre 1 6. rapporte un Arrest rendu en la Cinquième... (Pays indéterminé - 1656)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Julien Brodeau sur M. Louet, lettre C. nombre 3 o. rapporte un Arrêt du 5... (Pays indéterminé - 1668)
...Julien Brodeau sur M. Louet, lettre C. nombre 3 o. rapporte un Arrêt du 5... (Pays indéterminé - 1668)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...féodal. li Arrest rapporté par M. Loüet, lettre R. nomb. 3.... (Pays indéterminé - 1623)
...féodal. li Arrest rapporté par M. Loüet, lettre R. nomb. 3.... (Pays indéterminé - 1623)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
..., 6c est rapporté par M. Louet v lettre M. nombre 15.... (Pays indéterminé - 1595)
..., 6c est rapporté par M. Louet v lettre M. nombre 15.... (Pays indéterminé - 1595)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Brodeau en Ton Commentaire Tur M. Louet , lettre D. nomb. 3 9.... (Pays indéterminé - 1854)
...Brodeau en Ton Commentaire Tur M. Louet , lettre D. nomb. 3 9.... (Pays indéterminé - 1854)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...l'Arrêt est rapporté par M. Loüet , titre D. nomb. 3 9.... (Pays indéterminé - 1854)
...l'Arrêt est rapporté par M. Loüet , titre D. nomb. 3 9.... (Pays indéterminé - 1854)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de l'un des conjoints, lorque le survivant demeure en viduité ou qu'il se remarie. Où sont traitez les droits communs & particuliers des conjoints & des enfants des premiers & seconds licts