Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...Boulonnois, vendit en 1631. à Marie Hurteur les douze mesures de terre situées au Village de Saint-Tricat, Coutume de Calais,... (Le Village de Saint-Tricat, Pays indéterminé - 1631)
...Boulonnois, vendit en 1631. à Marie Hurteur les douze mesures de terre situées au Village de Saint-Tricat, Coutume de Calais,... (Le Village de Saint-Tricat, Pays indéterminé - 1631)
Identifiant Geneanet : colgnln9241346
Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...le partage delà fucceflîon de Jeanne Hurteur sa mere, & par Arrêt du cinquième Janvier 1619. il fut maintenu en... (Le Village de Saint-Tricat, Pays indéterminé - 1619)
...le partage delà fucceflîon de Jeanne Hurteur sa mere, & par Arrêt du cinquième Janvier 1619. il fut maintenu en... (Le Village de Saint-Tricat, Pays indéterminé - 1619)
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Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de...
...entre absens, les enfa'ns de Marie Hurteur qui avoient fait l'acquisition , 6c qui n'avoient que quatorze années de poflefîion... (Pays indéterminé - 1656)
...entre absens, les enfa'ns de Marie Hurteur qui avoient fait l'acquisition , 6c qui n'avoient que quatorze années de poflefîion... (Pays indéterminé - 1656)
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Type de fonds
3
Droits d'accès
Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le déceds de l'un des conjoints, lorque le survivant demeure en viduité ou qu'il se remarie. Où sont traitez les droits communs & particuliers des conjoints & des enfants des premiers & seconds licts