Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence ... suivi d'un formulaire des actes de commerce ...
...courant, constatent que le sieur Vincent Gâche, porté sous le n° 8 de la liste des jurés désignés pour le... (France - 1841)
...courant, constatent que le sieur Vincent Gâche, porté sous le n° 8 de la liste des jurés désignés pour le... (France - 1841)
Identifiant Geneanet : colgnln9239166
Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence ... suivi d'un formulaire des actes de commerce ...
...jugement, se trou-vait le sieur Vincent Gâche, mécanicien demeurant à Nantes, inscrit sous le n° 8 de la liste de... (Nantes, Loire-Atlantique, France - 1839)
...jugement, se trou-vait le sieur Vincent Gâche, mécanicien demeurant à Nantes, inscrit sous le n° 8 de la liste de... (Nantes, Loire-Atlantique, France - 1839)
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