Annuaire de législation française / publié par la Société de législation comparée - 1890 (A9)
...aux demandes d'explication de MM. Emile Lenoél et Delsol, que les trois premiers articles s'appliquent à tous les budgets, c'est-à-dire... (France - 1862)
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Identifiant Geneanet : colgnln77360
Annuaire de législation française / publié par la Société de législation comparée - 1890 (A9)
...adoptés sur la proposition de M. Lenoël. A l'appui de son amendement, M. Lenoël a fait remarquer qu'il avait pour... (France - 1879)
...adoptés sur la proposition de M. Lenoël. A l'appui de son amendement, M. Lenoël a fait remarquer qu'il avait pour... (France - 1879)
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Annuaire de législation française / publié par la Société de législation comparée - 1890 (A9)
...rejet des propositions faites par M. Lenoel sur l'article 2, celui-ci les a retirées et l'article 2 a été voté... (France - 1888)
...rejet des propositions faites par M. Lenoel sur l'article 2, celui-ci les a retirées et l'article 2 a été voté... (France - 1888)
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Annuaire de législation française / publié par la Société de législation comparée - 1890 (A9)
... M. Lenoel ayant élevé, tout en approuvant le principe de l'article, certaines critiques contre des... (France - 1888)
... M. Lenoel ayant élevé, tout en approuvant le principe de l'article, certaines critiques contre des... (France - 1888)
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