Archives parlementaires, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1800 à 1860, faisant suite à la réimpression de l'ancien Moniteur...
...pas de ce cas que M. Du Hamel nous a entretenus il a parie des actes qui ne donnent qu'en... (France - 1782)
...pas de ce cas que M. Du Hamel nous a entretenus il a parie des actes qui ne donnent qu'en... (France - 1782)
Identifiant Geneanet : colgnln76769
Archives parlementaires, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1800 à 1860, faisant suite à la réimpression de l'ancien Moniteur...
...demande à aller aux voix. M. Du Hamel réclame et obtient la parole.... (France - 1499)
...demande à aller aux voix. M. Du Hamel réclame et obtient la parole.... (France - 1499)
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Archives parlementaires, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1800 à 1860, faisant suite à la réimpression de l'ancien Moniteur...
...M. )e Président. M. Du Hamel a présente l'amendement suivant... (France - 1782)
...M. )e Président. M. Du Hamel a présente l'amendement suivant... (France - 1782)
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Type de fonds
3
Droits d'accès
Archives parlementaires, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1800 à 1860, faisant suite à la réimpression de l'ancien Moniteur et comprenant un grand nombre de documents inédits. 2e série, 1800-1860. SER2, T40 (8 Avril 1824 Au 28 Mai 1824)