Jurisprudence générale
...Locre, t. 21, p. 89.-Conf. MM. Carré, w>6-i Sj Pigeau, Comm.,t. I,p.356j Favard,v<>Jugement,p. 173, Berriat, Add., p. 765, Boncenne, t.... (Paris, Paris, France - 1809)
...Locre, t. 21, p. 89.-Conf. MM. Carré, w>6-i Sj Pigeau, Comm.,t. I,p.356j Favard,v<>Jugement,p. 173, Berriat, Add., p. 765, Boncenne, t.... (Paris, Paris, France - 1809)
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Jurisprudence générale
...t. 2, p. 451, de M. Carré, sur l'art. 896 c. pr., et deux +-arrêts, l'un du parlement de Paris... (Paris, Paris, France - 1816)
...t. 2, p. 451, de M. Carré, sur l'art. 896 c. pr., et deux +-arrêts, l'un du parlement de Paris... (Paris, Paris, France - 1816)
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Jurisprudence générale
...ce cas, et selon Carré (Lois procéd., t. 1, n° 661), l'opposition n'a pas pour effet de neutraliser tellement le... (France - 1829)
...ce cas, et selon Carré (Lois procéd., t. 1, n° 661), l'opposition n'a pas pour effet de neutraliser tellement le... (France - 1829)
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Jurisprudence générale
...raison, selon nous et selon MM. Carré, n**636, 631 bis, Delaporte, 1.1,p. 85 , Pigeau, 1.1, p. 466 , Boncenne,... (Bretagne, Bretagne, France - 1813)
...raison, selon nous et selon MM. Carré, n**636, 631 bis, Delaporte, 1.1,p. 85 , Pigeau, 1.1, p. 466 , Boncenne,... (Bretagne, Bretagne, France - 1813)
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Jurisprudence générale
...dispense de fournir caution (Conf. MM. Carré et Chauveau, quest. 1547). - Décide, par suite: 1° que l'exécution provisoire des... (France - 1547)
...dispense de fournir caution (Conf. MM. Carré et Chauveau, quest. 1547). - Décide, par suite: 1° que l'exécution provisoire des... (France - 1547)
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Jurisprudence générale
...notre code. De nos jours, MM. Carré et Chauveau, n° 1274, Bernat, p. 521, n° 12, ont reproduit la doctrine... (France - 1667)
...notre code. De nos jours, MM. Carré et Chauveau, n° 1274, Bernat, p. 521, n° 12, ont reproduit la doctrine... (France - 1667)
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Jurisprudence générale
...rendu le jugement réformé (Conf. MM. Carré, n° 1695, Favard, t. t, p. 188, Thomine, t. i, p. 716). -... (France - 1695)
...rendu le jugement réformé (Conf. MM. Carré, n° 1695, Favard, t. t, p. 188, Thomine, t. i, p. 716). -... (France - 1695)
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Jurisprudence générale
...parties dans la cause (Conf. MM. Carré, n° 653, Favard, v# Jugement, p. 168). - D'un autre côté, s'il y... (France - 1841)
...parties dans la cause (Conf. MM. Carré, n° 653, Favard, v# Jugement, p. 168). - D'un autre côté, s'il y... (France - 1841)
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Jurisprudence générale
...à peine de nullité, par MM. Carré, n# 594, Perrin, Tr. des nullités, p. 22I , Berrial, p. 252, Poncet,... (France - 1835)
...à peine de nullité, par MM. Carré, n# 594, Perrin, Tr. des nullités, p. 22I , Berrial, p. 252, Poncet,... (France - 1835)
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Jurisprudence générale
...est aussi le sentiment de MM. Carré, n° 620, et Pi* geau, Com., t. i, p. 597, il est conforme... (France - 1819)
...est aussi le sentiment de MM. Carré, n° 620, et Pi* geau, Com., t. i, p. 597, il est conforme... (France - 1819)
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Jurisprudence générale
...à cel égard, distinguer, avec M. Carré, n° 1623, le cas où la communication de pièces n'est pas contestée par... (France - 1623)
...à cel égard, distinguer, avec M. Carré, n° 1623, le cas où la communication de pièces n'est pas contestée par... (France - 1623)
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Jurisprudence générale
...Albrecht).-Telle est aussi l'opinion de MM. Carré el Chauveau, 'quest. 615, Favard de Langlade, t. 3, p. i 82, n°... (France - 1808)
...Albrecht).-Telle est aussi l'opinion de MM. Carré el Chauveau, 'quest. 615, Favard de Langlade, t. 3, p. i 82, n°... (France - 1808)
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Jurisprudence générale
...V* Vente jud. d'imm.). - M. Carré, n° 611, professe lé même avis. Cet auteur pense même que, lorsqu'un Jugement... (France - 1844)
...V* Vente jud. d'imm.). - M. Carré, n° 611, professe lé même avis. Cet auteur pense même que, lorsqu'un Jugement... (France - 1844)
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Jurisprudence générale
...Telle est aussi l'opinion de MM. Carré, n* 496, Pigeau, Comm., t. i, p. 283, Lepage, p. 132, Hautefeuille, p.... (France - 1810)
...Telle est aussi l'opinion de MM. Carré, n* 496, Pigeau, Comm., t. i, p. 283, Lepage, p. 132, Hautefeuille, p.... (France - 1810)
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Jurisprudence générale
...V. Domicile, n° 53-2°, Conf. MM. Carré, t. 3, p. 264, Duranton, t. 3, n° 673,Toullier,n° 1319,Marcadé, sur l'art. 493,Demoiombe,... (France - 1838)
...V. Domicile, n° 53-2°, Conf. MM. Carré, t. 3, p. 264, Duranton, t. 3, n° 673,Toullier,n° 1319,Marcadé, sur l'art. 493,Demoiombe,... (France - 1838)
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Jurisprudence générale
...tans s'exposer, comme le remarque M. Carré sur L'art. 153 c. pr., à rendre deux décisions contradictoires.-Murco répond qué Tart.... (France - 1823)
...tans s'exposer, comme le remarque M. Carré sur L'art. 153 c. pr., à rendre deux décisions contradictoires.-Murco répond qué Tart.... (France - 1823)
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Jurisprudence générale
...de satisfaire au jugement (Conf. M. Carré, n* 607). - 11 faut donc, dans ces cas et autres semblables, la... (France - 1817)
...de satisfaire au jugement (Conf. M. Carré, n* 607). - 11 faut donc, dans ces cas et autres semblables, la... (France - 1817)
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Jurisprudence générale
...lieu à une nullité (V. MM. Carré, quest. 95,n° 2, Merlin, Rép.,t. I7,p.173).-Mais comment reconnaître jusqu'à quel point le cbef... (France - 1818)
...lieu à une nullité (V. MM. Carré, quest. 95,n° 2, Merlin, Rép.,t. I7,p.173).-Mais comment reconnaître jusqu'à quel point le cbef... (France - 1818)
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Jurisprudence générale
...Ta rendu, il faut, suivant MM. Carré, n* 626, et Demiau, p. 130, qu'il le soit par un huissier commis... (France - 1810)
...Ta rendu, il faut, suivant MM. Carré, n* 626, et Demiau, p. 130, qu'il le soit par un huissier commis... (France - 1810)
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Jurisprudence générale
...prononcés en ce sens (V. MM. Carré et Chauveau, quest. 1682, Favard, 1.1, p. 185, Berriat,p. 768, Thomine, t. i,p.... (France - 1682)
...prononcés en ce sens (V. MM. Carré et Chauveau, quest. 1682, Favard, 1.1, p. 185, Berriat,p. 768, Thomine, t. i,p.... (France - 1682)
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Jurisprudence générale
...entendre et la doctrine de M. Carré, citée par l'adversaire, et l'arrêt du 15 mess, an 11 et celui du... (France - 1810)
...entendre et la doctrine de M. Carré, citée par l'adversaire, et l'arrêt du 15 mess, an 11 et celui du... (France - 1810)
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Jurisprudence générale
...de procédure.-Les autres auteurs, notamment MM. Carré, n° 90 ,+ Levasseur, p. 77 , le Pratic. franr ,f. 5, p.... (France - 1790)
...de procédure.-Les autres auteurs, notamment MM. Carré, n° 90 ,+ Levasseur, p. 77 , le Pratic. franr ,f. 5, p.... (France - 1790)
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Jurisprudence générale
...pré, par Martin, à un sieur Carré, pour 800 fr. Néanmoins, Ragon assigne Martin en nullité de la vente du... (France - 1809)
...pré, par Martin, à un sieur Carré, pour 800 fr. Néanmoins, Ragon assigne Martin en nullité de la vente du... (France - 1809)
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Jurisprudence générale
...par un acte extrajudiciaire (V. MM. Carré, n Q 679, Favard, v° Oppos., p. 45, Beniat, p. 252, note 56,... (France - 1810)
...par un acte extrajudiciaire (V. MM. Carré, n Q 679, Favard, v° Oppos., p. 45, Beniat, p. 252, note 56,... (France - 1810)
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Jurisprudence générale
...qu'il appartient d'en connaitre (Conf. MM. Carré, t. 2, n° 1914, Cormenin, Questions de droit admi... (France - 1914)
...qu'il appartient d'en connaitre (Conf. MM. Carré, t. 2, n° 1914, Cormenin, Questions de droit admi... (France - 1914)
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Jurisprudence générale
...fnflrmé sur quelques chefs seulement? M. Carré, n° 1697, témoigne quelque préférence pour la juridiction du tribunal, par le motif... (France - 1697)
...fnflrmé sur quelques chefs seulement? M. Carré, n° 1697, témoigne quelque préférence pour la juridiction du tribunal, par le motif... (France - 1697)
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Jurisprudence générale
...de pieces, etc., etc. (Conf. MM. Carré, n° 595, Lepage, p, 144, le Prat, fr., i, 412).- Et il a... (France - 1812)
...de pieces, etc., etc. (Conf. MM. Carré, n° 595, Lepage, p, 144, le Prat, fr., i, 412).- Et il a... (France - 1812)
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Jurisprudence générale
...oblig., tit. 4, p. 168, M. Carré, Analyse du code de procédure, tit. 2, quest. 1556, Pigeau, t. 1, p.... (France - 1556)
...oblig., tit. 4, p. 168, M. Carré, Analyse du code de procédure, tit. 2, quest. 1556, Pigeau, t. 1, p.... (France - 1556)
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Jurisprudence générale
...d'éviter un nouveau partage (Conf. MM. Carré et Chauveau, n" 497 , Boncenne, t. 2, p. 419, Thomine, f. t,... (France - 1835)
...d'éviter un nouveau partage (Conf. MM. Carré et Chauveau, n" 497 , Boncenne, t. 2, p. 419, Thomine, f. t,... (France - 1835)
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Jurisprudence générale
...loi le dit formellement (Conf. MM. Carré, quest. 674, Chauveau, eod., Pigeau, Boitard, t. i, p. 407).-ll a été'décidé dans... (France - 1667)
...loi le dit formellement (Conf. MM. Carré, quest. 674, Chauveau, eod., Pigeau, Boitard, t. i, p. 407).-ll a été'décidé dans... (France - 1667)
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Jurisprudence générale
...tion, il faut admettre, avec M. Carré, n* 1696, et contrairement à l'opinion de M. Lepage, p. 347, que lorsque... (France - 1696)
...tion, il faut admettre, avec M. Carré, n* 1696, et contrairement à l'opinion de M. Lepage, p. 347, que lorsque... (France - 1696)
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Jurisprudence générale
...le sentiment des auteurs (V. MM. Carré, n° 615, Bernat Saint-Prix, p. 395, n° 5, Poncet, t. i, p. 62,... (France - 1808)
...le sentiment des auteurs (V. MM. Carré, n° 615, Bernat Saint-Prix, p. 395, n° 5, Poncet, t. i, p. 62,... (France - 1808)
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Jurisprudence générale
...Bourbon-Neuville, V. Référé. - Conf. MM. Carré et Chauveau, Quest., 2760, Thomine, t. 2, p. 394, Bechard, des Référés, n°"... (France - 1827)
...Bourbon-Neuville, V. Référé. - Conf. MM. Carré et Chauveau, Quest., 2760, Thomine, t. 2, p. 394, Bechard, des Référés, n°"... (France - 1827)
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Jurisprudence générale
...pr. 324 ét suiv.). - M. Carré, n° 1620, regarde comme interlocutoires les jugeants qui ordonnent un interrogatoire sur faits... (France - 1620)
...pr. 324 ét suiv.). - M. Carré, n° 1620, regarde comme interlocutoires les jugeants qui ordonnent un interrogatoire sur faits... (France - 1620)
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Jurisprudence générale
...Telle est aussi l'opinion de MM. Carré, n° 622, fhomine, n° 181, Poncet, i, 92, Chauveau, 4bid., Lepage, Boncenne, t.... (France - 1826)
...Telle est aussi l'opinion de MM. Carré, n° 622, fhomine, n° 181, Poncet, i, 92, Chauveau, 4bid., Lepage, Boncenne, t.... (France - 1826)
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Jurisprudence générale
...anciennes lettres de répit (Conf. M. Carré, n° 525).- Aussi cette solution isolée n'a-t-elle pas été suivie par la jurisprudence,... (France - 1817)
...anciennes lettres de répit (Conf. M. Carré, n° 525).- Aussi cette solution isolée n'a-t-elle pas été suivie par la jurisprudence,... (France - 1817)
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Jurisprudence générale
...1*5. D'une part, MM. Carré, n* 616, Poncet, I. 1, p. 322, pensent que lorsqu'un avoué déclare ne... (France - 1808)
...1*5. D'une part, MM. Carré, n* 616, Poncet, I. 1, p. 322, pensent que lorsqu'un avoué déclare ne... (France - 1808)
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Jurisprudence générale
...qu'avec caution, ainsi que renseignent MM. Carré, quest. 577, Thomine, t. i, p. 260? - Il a été décidé dans... (France - 1824)
...qu'avec caution, ainsi que renseignent MM. Carré, quest. 577, Thomine, t. i, p. 260? - Il a été décidé dans... (France - 1824)
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Jurisprudence générale
...et connue du débiteur (Conf. MM. Carré, n° 663, Boitard, t. 1, p. 397 et suiv.). - Et c'est dans... (France - 1812)
...et connue du débiteur (Conf. MM. Carré, n° 663, Boitard, t. 1, p. 397 et suiv.). - Et c'est dans... (France - 1812)
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Jurisprudence générale
...453). C'est aussi l'opinion de MM. Carré, n° 1717, Berriat, p. 246, Merlin, Qu'est, de droit, v° Opposit., § 6.... (France - 1717)
...453). C'est aussi l'opinion de MM. Carré, n° 1717, Berriat, p. 246, Merlin, Qu'est, de droit, v° Opposit., § 6.... (France - 1717)
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Jurisprudence générale
...du jugement n'existe pas? - M. Carré, n° 663, se prononce pour l'affirmative. - V. aussi Décis. conf. Limoges, 11... (France - 1821)
...du jugement n'existe pas? - M. Carré, n° 663, se prononce pour l'affirmative. - V. aussi Décis. conf. Limoges, 11... (France - 1821)
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Jurisprudence générale
...réfère dans sa requête (Conf. MM. Carré, n° 672, Hautefeuille, p. 119, Berriat, p. 400, Pigeau, 1.1, p. 367, Bioche,... (France - 1808)
...réfère dans sa requête (Conf. MM. Carré, n° 672, Hautefeuille, p. 119, Berriat, p. 400, Pigeau, 1.1, p. 367, Bioche,... (France - 1808)
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Jurisprudence générale
...elle pourrait donner lieu (Conf. MM. Carré, quest. 644, Thomine, t. i, p. 289, Poncet, t. 1, p. 372). -... (France - 1810)
...elle pourrait donner lieu (Conf. MM. Carré, quest. 644, Thomine, t. i, p. 289, Poncet, t. 1, p. 372). -... (France - 1810)
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Jurisprudence générale
...pourrait prpposor un déelisatoire. Quand M. Carré, n9 1274, enseigne que l'intervenant n'est pas fondé à décliner la juridiction saisie... (France - 1839)
...pourrait prpposor un déelisatoire. Quand M. Carré, n9 1274, enseigne que l'intervenant n'est pas fondé à décliner la juridiction saisie... (France - 1839)
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Jurisprudence générale
...La négative est professée par M. Carré, n° 629, qui pense que l'expression comparaître de l'art, i 53 n'a rapport... (France - 1826)
...La négative est professée par M. Carré, n° 629, qui pense que l'expression comparaître de l'art, i 53 n'a rapport... (France - 1826)
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...emporte nullité du jugement (Conf. MM. Carré, n# 494, Favard, t. 3, p. 153).- De méme, en appel, l'art. 468... (France - 1808)
...emporte nullité du jugement (Conf. MM. Carré, n# 494, Favard, t. 3, p. 153).- De méme, en appel, l'art. 468... (France - 1808)
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Jurisprudence générale
...le jugement est contradictoire (Conf. MM. Carré et Lepage, loc. cit.),- 4° Jugé de méme, en cas de défaut profit-... (France - 1832)
...le jugement est contradictoire (Conf. MM. Carré et Lepage, loc. cit.),- 4° Jugé de méme, en cas de défaut profit-... (France - 1832)
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Jurisprudence générale
...par justice la-continua-tiondes poursuites (V. MM. Carré n* 681, Perrin, Tr. des nullités, p. i:.:,). - Jupe ainsi : 10... (France - 1826)
...par justice la-continua-tiondes poursuites (V. MM. Carré n* 681, Perrin, Tr. des nullités, p. i:.:,). - Jupe ainsi : 10... (France - 1826)
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Jurisprudence générale
...effets que l'exécution forcée (Coni. M. Carré, n° 664). - C'est ainsi qvt'ij a été décidé : 1° qu'est à... (France - 1811)
...effets que l'exécution forcée (Coni. M. Carré, n° 664). - C'est ainsi qvt'ij a été décidé : 1° qu'est à... (France - 1811)
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Jurisprudence générale
...- Toutefois, il suffirait, suivant MM. Carré et Thomine, qu'une personne ait été partie au procès pour qu'elle ait droit... (France - 1909)
...- Toutefois, il suffirait, suivant MM. Carré et Thomine, qu'une personne ait été partie au procès pour qu'elle ait droit... (France - 1909)
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