De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...transcription. - Opinion contraire de MM. Duranton, Coin-Delisle et Dalloz.-Raison donnée par M. Du* ranton et adoptée par M. Bayle-Mouillard.-Réfutation.... (Pays indéterminé - 1835)
...transcription. - Opinion contraire de MM. Duranton, Coin-Delisle et Dalloz.-Raison donnée par M. Du* ranton et adoptée par M. Bayle-Mouillard.-Réfutation.... (Pays indéterminé - 1835)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...meilleure que celle donnee par M. Duranton. La transcription, sans doute, a été empruntée, par le Code, à la loi... (Pays indéterminé - 1790)
...meilleure que celle donnee par M. Duranton. La transcription, sans doute, a été empruntée, par le Code, à la loi... (Pays indéterminé - 1790)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...les auteurs ont empruntée à M. Duranton, lequel, avant la loi du 25 mars 1855, s'exprimait ainsi : " Nous... (Pays indéterminé - 1855)
...les auteurs ont empruntée à M. Duranton, lequel, avant la loi du 25 mars 1855, s'exprimait ainsi : " Nous... (Pays indéterminé - 1855)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...ce qu'ont fait, avant moi, MM. Duranton, Valeille et Dalloz (3).... (Pays indéterminé - 1690)
...ce qu'ont fait, avant moi, MM. Duranton, Valeille et Dalloz (3).... (Pays indéterminé - 1690)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
... M. Duranton dit également: " Dans les principes de l'Ordonnance de 1747, combinés avec ceux... (Pays indéterminé - 1747)
... M. Duranton dit également: " Dans les principes de l'Ordonnance de 1747, combinés avec ceux... (Pays indéterminé - 1747)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...de son émolument"-'Arrêt cité par M. Duranton, mais qui juge une autre question.... (Pays indéterminé - 1952)
...de son émolument"-'Arrêt cité par M. Duranton, mais qui juge une autre question.... (Pays indéterminé - 1952)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...hypothèque légale sur cet immeuble.-Cmtrà. M. Duranton.... (Pays indéterminé - 1855)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...d'une substitution non transcrite.- Suivant MM. Coin-Delisle et Duranton, le défaul de transcription pourra être opposé au grevé , mais... (Pays indéterminé - 1835)
...d'une substitution non transcrite.- Suivant MM. Coin-Delisle et Duranton, le défaul de transcription pourra être opposé au grevé , mais... (Pays indéterminé - 1835)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
..." En adoptant l'opinion de M. Duranton, dit le premier, nous la fondons s U r ce que la transcription,... (Pays indéterminé - 1747)
..." En adoptant l'opinion de M. Duranton, dit le premier, nous la fondons s U r ce que la transcription,... (Pays indéterminé - 1747)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
..."t ... Le donateur, dit M. Duranton, ne peut rien faire qui altère les droits du donataire, sans étre garant... (Pays indéterminé - 1747)
..."t ... Le donateur, dit M. Duranton, ne peut rien faire qui altère les droits du donataire, sans étre garant... (Pays indéterminé - 1747)
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...succession.-C'est une maxime certaine, ajoute M. Duranton, que, si méme le défunt avait vendu l'héritage de celui qui s'est porté-son... (Pays indéterminé - 1731)
...succession.-C'est une maxime certaine, ajoute M. Duranton, que, si méme le défunt avait vendu l'héritage de celui qui s'est porté-son... (Pays indéterminé - 1731)
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...- Il est passible, dit M. Duranton, de la revendication du donataire, sans pouvoir opposer le défaut de transcription.-Mais toutefois,... (Pays indéterminé - 1855)
...- Il est passible, dit M. Duranton, de la revendication du donataire, sans pouvoir opposer le défaut de transcription.-Mais toutefois,... (Pays indéterminé - 1855)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...1533. Opinion conforme de M. Duranton.... (Pays indéterminé - 1860)
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...On peut dire, cependant, avec M. Duranton, pour justifier l'art. 1073, " qu'on a voulu, dans le cas de substitution,... (Pays indéterminé - 1810)
...On peut dire, cependant, avec M. Duranton, pour justifier l'art. 1073, " qu'on a voulu, dans le cas de substitution,... (Pays indéterminé - 1810)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...créance à l'héritier, dit très-bien M. Duranton, n'est responsable de rien à cet égard, parée que rien ne l'oblige à... (Pays indéterminé - 1835)
...créance à l'héritier, dit très-bien M. Duranton, n'est responsable de rien à cet égard, parée que rien ne l'oblige à... (Pays indéterminé - 1835)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...de la Jurisprudence générale, et M. Duranton, après lui, ont réfuté cette opibion par l'excellente raison que, la transcription étant... (Pays indéterminé - 1835)
...de la Jurisprudence générale, et M. Duranton, après lui, ont réfuté cette opibion par l'excellente raison que, la transcription étant... (Pays indéterminé - 1835)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
... M. Duranton, parmi les auteurs modernes, a suivi la doctrine de Lamoignon, et il tire... (Pays indéterminé - 1855)
... M. Duranton, parmi les auteurs modernes, a suivi la doctrine de Lamoignon, et il tire... (Pays indéterminé - 1855)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...universel (V. supra, n° 938). M. Duranton ne me semble donc pas avoir saisi la véritable portée de l'arrêt de... (Pays indéterminé - 1790)
...universel (V. supra, n° 938). M. Duranton ne me semble donc pas avoir saisi la véritable portée de l'arrêt de... (Pays indéterminé - 1790)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...843. M. Duranton, cependant, est d'opinion contraire, et la raison qu'il apporte à l'appui de son... (Pays indéterminé - 1855)
...843. M. Duranton, cependant, est d'opinion contraire, et la raison qu'il apporte à l'appui de son... (Pays indéterminé - 1855)
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De la transcription en matière hypothécaire, ou, Explication de la loi du 23
...950. M. Duranton, qui, le premier, a fait cette distinction, parait avoir cédé à l'autorité d'un... (Pays indéterminé - 1790)
...950. M. Duranton, qui, le premier, a fait cette distinction, parait avoir cédé à l'autorité d'un... (Pays indéterminé - 1790)
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