Revue des établissements de bienfaisance - 1901 (A17)
...loi due à l'initiative de M. Bienvenu-Martin et qui consacre de nouvelles règles de tutelle administrative en matière de dons... (France - 1900)
...loi due à l'initiative de M. Bienvenu-Martin et qui consacre de nouvelles règles de tutelle administrative en matière de dons... (France - 1900)
Identifiant Geneanet : colgnln735023
Revue des établissements de bienfaisance - 1901 (A17)
...la publication du rapport de M. Bienvenu-Martin sur la surveillance des établissements de bienfaisance privés (v. Revue, 1901, pp. 265... (France - 1901)
...la publication du rapport de M. Bienvenu-Martin sur la surveillance des établissements de bienfaisance privés (v. Revue, 1901, pp. 265... (France - 1901)
Identifiant Geneanet : colgnln735023
Revue des établissements de bienfaisance - 1901 (A17)
...tutelle administrative , rapport de M. Bienvenu-Martin, 1. Tutelle administrative en matière de dons et legs (L. du 4 février... (France - 1901)
...tutelle administrative , rapport de M. Bienvenu-Martin, 1. Tutelle administrative en matière de dons et legs (L. du 4 février... (France - 1901)
Identifiant Geneanet : colgnln735023
Revue des établissements de bienfaisance - 1901 (A17)
...la publication du rapport de M. Bienvenu-Martin, en ce qui concerne les considérations d'ordre général développées à l'appui du projet... (France - 1901)
...la publication du rapport de M. Bienvenu-Martin, en ce qui concerne les considérations d'ordre général développées à l'appui du projet... (France - 1901)
Identifiant Geneanet : colgnln735023
Revue des établissements de bienfaisance - 1901 (A17)
..., dépôt du rapport de M. Bienvenu-Martin, 260.... (France - 1905)
..., dépôt du rapport de M. Bienvenu-Martin, 260.... (France - 1905)
Identifiant Geneanet : colgnln735023
Revue des établissements de bienfaisance - 1901 (A17)
...lil publication du rapport de M. Bienvenu-Martin.... (France - 1882)
...lil publication du rapport de M. Bienvenu-Martin.... (France - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln735023
Revue des établissements de bienfaisance - 1901 (A17)
...députés du 17 mai 190" M. Bienvenu-Martin, au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales, a déposé son... (France - 1901)
...députés du 17 mai 190" M. Bienvenu-Martin, au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales, a déposé son... (France - 1901)
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