Dalloz. Jurisprudence générale - 1909 (PART3)
...et c'est précisément M. de Freycinet, alors ministre de la guerre, lui qui avait été le rapporteur de... (France - 1888)
...et c'est précisément M. de Freycinet, alors ministre de la guerre, lui qui avait été le rapporteur de... (France - 1888)
Identifiant Geneanet : colgnln731899
Dalloz. Jurisprudence générale - 1909 (PART3)
...dernière assemblée, le rapporteur fut M. de Freycinet. En ce qui concerne le contrôle de l'administration de l'armée, il s'agissait... (France - 1876)
...dernière assemblée, le rapporteur fut M. de Freycinet. En ce qui concerne le contrôle de l'administration de l'armée, il s'agissait... (France - 1876)
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