Bulletin annoté des lois et décrets - 1939/01 (A109,T92,N1)-1939/12 (A109,T92,N12)
... MARINE MARCHANDE. ? Travail. ? Réglementation pour le temps de guerre, p. 365.... (France - 1939)
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Identifiant Geneanet : colgnln731178
Bulletin annoté des lois et décrets - 1939/01 (A109,T92,N1)-1939/12 (A109,T92,N12)
...DISCIPLINAIRE ET PÉNAL DE LA MARINE MARCHANDE. ? Modification. ? Tribunaux maritimes commerciaux, p. 239.... (France - 1939)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1939/01 (A109,T92,N1)-1939/12 (A109,T92,N12)
... MARINE MARCHANDE. - Aide à l'armement libre, p. 94, 120, 124.... (France - 1939)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1939/01 (A109,T92,N1)-1939/12 (A109,T92,N12)
...1 étranger, p. 154, 159. MARINE MARCHANDE. ? V. Code discii><..... (France - 1939)
...1 étranger, p. 154, 159. MARINE MARCHANDE. ? V. Code discii><..... (France - 1939)
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