Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...aboutissant par en haut Un sieur Titot, par en bas à ladite forêt et à un pré apparent à Gegauff,... (Haut-Rhin, France - 1829)
...aboutissant par en haut Un sieur Titot, par en bas à ladite forêt et à un pré apparent à Gegauff,... (Haut-Rhin, France - 1829)
Identifiant Geneanet : colgnln728988
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...sur des champs appartenant à M. Titot, et de là sur un cheroln d'exploitation qui aboutit à la grand'route ,... (Haut-Rhin, France - 1796)
...sur des champs appartenant à M. Titot, et de là sur un cheroln d'exploitation qui aboutit à la grand'route ,... (Haut-Rhin, France - 1796)
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Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats - 1860 (T56)