Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. ROSSÉE, premier président.... (Haut-Rhin, France - 1824)
... M. ROSSÉE, premier président.... (Haut-Rhin, France - 1824)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. ROSSÉE, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1841)
... M. ROSSÉE, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1841)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. ROSSÉE, premier président.... (Haut-Rhin, France - 1799)
... M. ROSSÉE, premier président.... (Haut-Rhin, France - 1799)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. RossÉE, premier président.... (Haut-Rhin, France - 1842)
... M. RossÉE, premier président.... (Haut-Rhin, France - 1842)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. Rossée, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1850)
... M. Rossée, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1850)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. ROSSÉE, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1841)
... M. ROSSÉE, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1841)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...? Du 5 juin 1842, M. Rossée, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1842)
...? Du 5 juin 1842, M. Rossée, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1842)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. ROSSÉE, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1842)
... M. ROSSÉE, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1842)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. ROSSÉE, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1828)
... M. ROSSÉE, Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1828)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. ROSSÉE , Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1857)
... M. ROSSÉE , Premier Président.... (Haut-Rhin, France - 1857)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
... M. ROSSÉE , premier président.... (Haut-Rhin, France - 1822)
... M. ROSSÉE , premier président.... (Haut-Rhin, France - 1822)
Identifiant Geneanet : colgnln728968
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats - 1842
Type de fonds
11
Droits d'accès
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats - 1842