Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... Jos. HOYOIS, membre de la Chambre des représentants , F. SILVERCRUYS, directeur au Ministère de... (Paris, Paris, France - 1901)
... Jos. HOYOIS, membre de la Chambre des représentants , F. SILVERCRUYS, directeur au Ministère de... (Paris, Paris, France - 1901)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... Jos. HOYOIS, membre de la Chambre des représentants , F. SILVERCRUYS, directeur au Ministère de... (Allemagne - 1901)
... Jos. HOYOIS, membre de la Chambre des représentants , F. SILVERCRUYS, directeur au Ministère de... (Allemagne - 1901)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...les limites légales " par MM. Hoyois et de Dallwitz. M. Louis RENAULT proposera à la Commission de rédaction une... (Allemagne - 1875)
...les limites légales " par MM. Hoyois et de Dallwitz. M. Louis RENAULT proposera à la Commission de rédaction une... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...Pour la Belgique: Signé: Jos. Hoyois.... (Allemagne - 1875)
...Pour la Belgique: Signé: Jos. Hoyois.... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...La Conférence accepte l'amendement de M. Hoyois sous la réserve, admise par M. Hoyois, que la forme de cet amendement... (Allemagne - 1875)
...La Conférence accepte l'amendement de M. Hoyois sous la réserve, admise par M. Hoyois, que la forme de cet amendement... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...- M. HOYOIS propose que le rapport qui constituera une sorte d'exposé des motifs des résolutions... (Allemagne - 1882)
...- M. HOYOIS propose que le rapport qui constituera une sorte d'exposé des motifs des résolutions... (Allemagne - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...de la Commission, amendée par M. Hoyois, est adoptée à l'unanimité moins une voix.... (Allemagne - 1902)
...de la Commission, amendée par M. Hoyois, est adoptée à l'unanimité moins une voix.... (Allemagne - 1902)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS ne croit pas qu'il serait exact de dire que la Commission s'est prononcée... (Allemagne - 1882)
... M. HOYOIS ne croit pas qu'il serait exact de dire que la Commission s'est prononcée... (Allemagne - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS dit que, d'une part, des Conventions existant déjà sur la matière, d'autre part,... (Allemagne - 1902)
... M. HOYOIS dit que, d'une part, des Conventions existant déjà sur la matière, d'autre part,... (Allemagne - 1902)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS rappelle qu'au début des travaux de la Conférence, il a proposé de recourir... (Allemagne - 1875)
... M. HOYOIS rappelle qu'au début des travaux de la Conférence, il a proposé de recourir... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...M. BAUMGARTEN croit que M. Hoyois ne saurait obtenir une répression aussi étendue , on amènera difficilement les Etats... (Allemagne - 1875)
...M. BAUMGARTEN croit que M. Hoyois ne saurait obtenir une répression aussi étendue , on amènera difficilement les Etats... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS, délégué belge, donne connaissance des dispositions de son Gouvernement : " c En... (Allemagne - 1896)
... M. HOYOIS, délégué belge, donne connaissance des dispositions de son Gouvernement : " c En... (Allemagne - 1896)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS pense, comme M. Lardy, que deux Commissions seraient peut-être suffisantes ? la compétence,... (Allemagne - 1901)
... M. HOYOIS pense, comme M. Lardy, que deux Commissions seraient peut-être suffisantes ? la compétence,... (Allemagne - 1901)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. Hoyois demande donc une disposition assez large pour assurer la punition non seulement dans... (Allemagne - 1875)
... M. Hoyois demande donc une disposition assez large pour assurer la punition non seulement dans... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS demande également la suppression des deuxième et troisième v?ux comme étrangers à l'objet... (Allemagne - 1875)
... M. HOYOIS demande également la suppression des deuxième et troisième v?ux comme étrangers à l'objet... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...la suppression est proposée par M. HOYOIS et adoptée à l'unanimité.... (Allemagne - 1890)
...la suppression est proposée par M. HOYOIS et adoptée à l'unanimité.... (Allemagne - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS ne croit pas que la Conférence ait qualité pour formuler des principes généraux... (Allemagne - 1875)
... M. HOYOIS ne croit pas que la Conférence ait qualité pour formuler des principes généraux... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS insiste pour que l'alinéa 2 de l'article Ier soit supprimé.... (Allemagne - 1890)
... M. HOYOIS insiste pour que l'alinéa 2 de l'article Ier soit supprimé.... (Allemagne - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...reprend l'examen de l'amendement de M. HOYOIS, qui donne de nouveaux éclaircissements à ce sujet.... (Allemagne - 1875)
...reprend l'examen de l'amendement de M. HOYOIS, qui donne de nouveaux éclaircissements à ce sujet.... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...LOIIMAN approuve les suggestions de M. Hoyois , s'il n'est pas absolument nécessaire de signer cette réserve, il pourrait être... (Allemagne - 1875)
...LOIIMAN approuve les suggestions de M. Hoyois , s'il n'est pas absolument nécessaire de signer cette réserve, il pourrait être... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS critique dans le point C les mots " peines pécuniaires accessoires ", et... (Allemagne - 1875)
... M. HOYOIS critique dans le point C les mots " peines pécuniaires accessoires ", et... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS prend ensuite la parole et s'exprime de la façon suivante : " MONSIEUR... (Allemagne - 1875)
... M. HOYOIS prend ensuite la parole et s'exprime de la façon suivante : " MONSIEUR... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS estime que la Commission a voulu réprimer la traite, tant à l'intérieur qu'à... (Allemagne - 1882)
... M. HOYOIS estime que la Commission a voulu réprimer la traite, tant à l'intérieur qu'à... (Allemagne - 1882)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
...tel qu'il est amendé par M. Hoyois.... (Allemagne - 1902)
...tel qu'il est amendé par M. Hoyois.... (Allemagne - 1902)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS considère comme très délicate la question débattue. En supposant que la mineure se... (Allemagne - 1890)
... M. HOYOIS considère comme très délicate la question débattue. En supposant que la mineure se... (Allemagne - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS insiste sur les observations qu'il a présentées à la Conférence et notamment sur... (Allemagne - 1890)
... M. HOYOIS insiste sur les observations qu'il a présentées à la Conférence et notamment sur... (Allemagne - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS, analysant l'article ier, fait remarquer qu'il se divise en deux parties très distinctes.... (Allemagne - 1890)
... M. HOYOIS, analysant l'article ier, fait remarquer qu'il se divise en deux parties très distinctes.... (Allemagne - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS regrette qu'on ne puisse élargir le texte de cet article. Ce ne sont... (Allemagne - 1890)
... M. HOYOIS regrette qu'on ne puisse élargir le texte de cet article. Ce ne sont... (Allemagne - 1890)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS pense que la rédaction de cet article ne répond pas exactement à la... (Allemagne - 1875)
... M. HOYOIS pense que la rédaction de cet article ne répond pas exactement à la... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS partage l'opinion de M. Lardy en ce sens que, selon lui aussi, la... (Allemagne - 1877)
... M. HOYOIS partage l'opinion de M. Lardy en ce sens que, selon lui aussi, la... (Allemagne - 1877)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
... M. HOYOIS rappelle qu'il avait proposé à la Commission législative l'expression suivante dont l'une doit... (Allemagne - 1875)
... M. HOYOIS rappelle qu'il avait proposé à la Commission législative l'expression suivante dont l'une doit... (Allemagne - 1875)
Identifiant Geneanet : colgnln728920
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Archives diplomatiques. Recueil... de diplomatie et d'histoire [puis de diplomatie, d'histoire et de droit international] - 1901 (A41,SER3,T77)-1902 (A42,SER3,T78)
Type de fonds
31