Recueil judiciaire du midi sous la direction de M. Benech,
...le tribunal de commerce le sieur Joubert, agent de remplacement militaire, demeurant au Puy. H réclamait 993 francs pour dépense... (Le Puy, Seine-et-Marne, France - 1838)
...le tribunal de commerce le sieur Joubert, agent de remplacement militaire, demeurant au Puy. H réclamait 993 francs pour dépense... (Le Puy, Seine-et-Marne, France - 1838)
Identifiant Geneanet : colgnln722505
Recueil judiciaire du midi sous la direction de M. Benech,
...en forma appel contre la veuve Joubert , mais cette dernière paraissant vouloir renoncer au bénéfice du jugement, le sieur... (Haute-Garonne, France - 1840)
...en forma appel contre la veuve Joubert , mais cette dernière paraissant vouloir renoncer au bénéfice du jugement, le sieur... (Haute-Garonne, France - 1840)
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Recueil judiciaire du midi sous la direction de M. Benech,
...ni J.-B. Joubert, ni la veuve Joubert, son épouse, qui le représente aujourd'hui comme son héritière bénéficiaire, n'ont fait valoir... (Haute-Garonne, France - 1838)
...ni J.-B. Joubert, ni la veuve Joubert, son épouse, qui le représente aujourd'hui comme son héritière bénéficiaire, n'ont fait valoir... (Haute-Garonne, France - 1838)
Identifiant Geneanet : colgnln722505
Recueil judiciaire du midi sous la direction de M. Benech,
...de la cause que le sieur Joubert n'est point marchand , et que les prétendues dépenses d'auberge qui ont servi... (Haute-Garonne, France - 1840)
...de la cause que le sieur Joubert n'est point marchand , et que les prétendues dépenses d'auberge qui ont servi... (Haute-Garonne, France - 1840)
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