Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1891
...dr. comm., n. 843, et MM. Lyon-Caen et Renault, Précis de dr.comm., t. 1", n. 1298, et t. 2, n.... (France - 1875)
...dr. comm., n. 843, et MM. Lyon-Caen et Renault, Précis de dr.comm., t. 1", n. 1298, et t. 2, n.... (France - 1875)
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...note détaillée de notre collaborateur M. Lyon-Caen sous cet arrêt. Adde conf., Orléans, 24 juill.... (France - 1884)
...note détaillée de notre collaborateur M. Lyon-Caen sous cet arrêt. Adde conf., Orléans, 24 juill.... (France - 1884)
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...(S. 1872.1.366. - P. 1872.983), MM. Lyon-Caen et Renault, Précis de dr. comm., t. 2, n. 3124, Delacourtie, op. cit.,... (France - 1872)
...(S. 1872.1.366. - P. 1872.983), MM. Lyon-Caen et Renault, Précis de dr. comm., t. 2, n. 3124, Delacourtie, op. cit.,... (France - 1872)
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...la réduction du capital, par M. Lyon-Caen dans la note, in initio, sous Caen, 11 mai 1880 et Paris, 4... (France - 1880)
...la réduction du capital, par M. Lyon-Caen dans la note, in initio, sous Caen, 11 mai 1880 et Paris, 4... (France - 1880)
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...suivant la définition qu'en donnent MM. Lyon-Caen et Renault, " un contrat par lequel deux personnes, en prévision des opérations... (France - 1841)
...suivant la définition qu'en donnent MM. Lyon-Caen et Renault, " un contrat par lequel deux personnes, en prévision des opérations... (France - 1841)
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...ce sens la note de M. Lyon-Caen, sous Lyon, 23 janv. 1884 (S. 1884.2.49.- P. 1884.... (France - 1884)
...ce sens la note de M. Lyon-Caen, sous Lyon, 23 janv. 1884 (S. 1884.2.49.- P. 1884.... (France - 1884)
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...par le concordat simple V. MM. Lyon-Caen et Renault, op. cit., t. 2, n. 2932. Ces considérations n'ont aucune valeur... (France - 1864)
...par le concordat simple V. MM. Lyon-Caen et Renault, op. cit., t. 2, n. 2932. Ces considérations n'ont aucune valeur... (France - 1864)
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...précité. Dans cette note, M. Lyon-Caen a soutenu qu'il y avait lieu de distinguer. Dans tous les cas où... (France - 1882)
...précité. Dans cette note, M. Lyon-Caen a soutenu qu'il y avait lieu de distinguer. Dans tous les cas où... (France - 1882)
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...En ce dernier sens (outre MM. Lyon-Caen et Renault et Boistel, cités dans les observations qui précèdent), V. Beslay, Comm.... (France - 1888)
...En ce dernier sens (outre MM. Lyon-Caen et Renault et Boistel, cités dans les observations qui précèdent), V. Beslay, Comm.... (France - 1888)
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...V. MM. Lyon-Caen et Renault, Précis de dr.... (France - 1590)
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...(motifs) (S. 1866.1.60.P. 1866.140), et MM. Lyon-Caen et Renault, op.... (France - 1866)
...(motifs) (S. 1866.1.60.P. 1866.140), et MM. Lyon-Caen et Renault, op.... (France - 1866)
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...de celui de dividendes. V. MM. Lyon-Caen et Renault, op. cit., t. 1er , n. 376 , Boistel, ubi supra.... (France - 1870)
...de celui de dividendes. V. MM. Lyon-Caen et Renault, op. cit., t. 1er , n. 376 , Boistel, ubi supra.... (France - 1870)
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...260, et la note de M. Lyon-Caen, sous Cass.... (France - 1889)
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...faculté de droit de Paris, M. Lyon-Caen, qui a... (France - 1866)
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...par avance, à ce qu'enseignent MM. Lyon-Caen et Renault, dont l'opinion en définitive ne s'éloigne guère, quant au fond, et... (France - 1810)
...par avance, à ce qu'enseignent MM. Lyon-Caen et Renault, dont l'opinion en définitive ne s'éloigne guère, quant au fond, et... (France - 1810)
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