Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1875
...qu'en leur qualité d'héritiers de Jeanne Boutruche, épouse de Marc Perroud, leur aïeule maternelle, qu'au point de vue de la... (France - 1869)
...qu'en leur qualité d'héritiers de Jeanne Boutruche, épouse de Marc Perroud, leur aïeule maternelle, qu'au point de vue de la... (France - 1869)
Identifiant Geneanet : colgnln712254
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1875
...En 1810, Marc Perroud, citoyen suisse, originaire du canton de Vaud, s'est marié sans contrat en France,... (Rennes, Ille-et-Vilaine, France - 1810)
...En 1810, Marc Perroud, citoyen suisse, originaire du canton de Vaud, s'est marié sans contrat en France,... (Rennes, Ille-et-Vilaine, France - 1810)
Identifiant Geneanet : colgnln712254
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1875
...aurait existé entre les époux Marc Perroud, qu'en leur qualité d'héritiers de Jeanne Boutruche, épouse de Marc Perroud, leur aïeule... (France - 1869)
...aurait existé entre les époux Marc Perroud, qu'en leur qualité d'héritiers de Jeanne Boutruche, épouse de Marc Perroud, leur aïeule... (France - 1869)
Identifiant Geneanet : colgnln712254
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1875
...POURVOI par- le sieur Perroud contre le chef de l'arrêt qui ordonne le dépôt des va leurs mobilières... (France - 1840)
...POURVOI par- le sieur Perroud contre le chef de l'arrêt qui ordonne le dépôt des va leurs mobilières... (France - 1840)
Identifiant Geneanet : colgnln712254
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1875
...Code civil franc us, que M. Perroud a quitté la Suisse sans espoir de retour, qu'il n'y a plus ni... (France - 1860)
...Code civil franc us, que M. Perroud a quitté la Suisse sans espoir de retour, qu'il n'y a plus ni... (France - 1860)
Identifiant Geneanet : colgnln712254
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1875
... (Oger C. Perroud).... (France - 1908)
... (Oger C. Perroud).... (France - 1908)
Identifiant Geneanet : colgnln712254
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1875
Type de fonds
6