Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
...ensuite, à l'ordre de Roux Martin, qui ne sont ni l'un ni l'autre commerçants, qu'il est constant aussi que, par... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1871)
...ensuite, à l'ordre de Roux Martin, qui ne sont ni l'un ni l'autre commerçants, qu'il est constant aussi que, par... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1871)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
...en conséquence, il poursuivit le sieur Roux, gérant du journal, qui, devant le tribunal correctionnel, proposa une doubie exception :... (Le Thor, France - 1871)
...en conséquence, il poursuivit le sieur Roux, gérant du journal, qui, devant le tribunal correctionnel, proposa une doubie exception :... (Le Thor, France - 1871)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
...tour, passa à l'or-dre du sieur Roux Martin les deux traites, les-quelles étaient déclarées payables à Mar-seille, chez Pascal, banquier,... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1861)
...tour, passa à l'or-dre du sieur Roux Martin les deux traites, les-quelles étaient déclarées payables à Mar-seille, chez Pascal, banquier,... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1861)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
...réquisition à elle faite par M. Roux, intendant militaire à Bordeaux, par son télégramme du 29 déc.... (Bordeaux, Gironde, France - 1871)
...réquisition à elle faite par M. Roux, intendant militaire à Bordeaux, par son télégramme du 29 déc.... (Bordeaux, Gironde, France - 1871)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
...Aix, souscrivaient en faveur du sieur Roux Martin, deux lettres de change de 3,000 fr. chacune. La première fut signée... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1861)
...Aix, souscrivaient en faveur du sieur Roux Martin, deux lettres de change de 3,000 fr. chacune. La première fut signée... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1861)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
...vendit plusieurs mois après au sieur Roux, leur légitime propriétaire , ? Qu'il résulte de ces constatations que la mainmise,... (France - 1869)
...vendit plusieurs mois après au sieur Roux, leur légitime propriétaire , ? Qu'il résulte de ces constatations que la mainmise,... (France - 1869)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
...prés., Clappier, 1" av. gén., Pascal Roux et Paul Rigaud, av.... (France - 1849)
...prés., Clappier, 1" av. gén., Pascal Roux et Paul Rigaud, av.... (France - 1849)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
...MM. Français, prés., Bernard et Léon Roux, av.... (France - 1873)
...MM. Français, prés., Bernard et Léon Roux, av.... (France - 1873)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1873
... MM. Lecomte et Roux-Mollard, actionnaires de la société Victor-Emmanuel, aujourd'hui ruinée et dissoute, ont actionné... (France - 1869)
... MM. Lecomte et Roux-Mollard, actionnaires de la société Victor-Emmanuel, aujourd'hui ruinée et dissoute, ont actionné... (France - 1869)
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