Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur...
... M. Bascans, -L'undes témoins, manufacturier d'arrhes à Saint-Etienne, a dit précisément tout le contraire.... (Saint-Etienne, France - 1815)
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...dispenser de m'occuper de l'autre. M. Bascans, il est vrai, a été renvoyé devant vous par la chambre d'accusation, mais... (France - 1830)
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Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur...
...faire, à la requête de MM. Marrast et Bascans, sommation à MM. le président du conseil et le ministre de... (France - 1830)
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...C'est une lettre adressée à M. Bascans par M. Williams Beckwitch, inspecteur des fusilsachetés par M. Gisquet, lettre dans laquelle... (France - 1824)
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Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur...
... MM. Marrast et Bascans ont été interrogés. Je ne mettrais pas sous vos yeux, Messieurs,cet... (France - 1830)
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Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur...
... M. Bascans. -Je demande au témoin si dernièrement il n'a pas manifesté à M. Bowring,... (France - 1830)
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Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur...
...M. le président à M. Bascans. -Vous pouvez parler.... (France - 1830)
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... M. Bascans. -Un M. Andel s'est fait introduire ici comme agent de M. Gisquet.... (France - 1826)
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Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur...
...ce que j'avais entendu à MM. Marrast et Bascans, et je... (Londres, London, Royaume-Uni - 1826)
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Type de fonds
9
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Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur en chef de la Tribune. Cour d'assises de la Seine. Présidence de M. Moreau. Audience du 29 octobre 1831