Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil... -...
...M. Antoine Gay est décédé le 11 juin f863, après avoir institué six neveux ses légataires... (France - 1863)
...M. Antoine Gay est décédé le 11 juin f863, après avoir institué six neveux ses légataires... (France - 1863)
Identifiant Geneanet : colgnln6851818
Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil... -...
...partagé de là succession de M. Gay.. .*. " Il suit de là que M. Vast Gay précomptera la valeur... (France - 1850)
...partagé de là succession de M. Gay.. .*. " Il suit de là que M. Vast Gay précomptera la valeur... (France - 1850)
Identifiant Geneanet : colgnln6851818
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil... - 1865 (T12)
Type de fonds
2