Revue administrative du culte catholique. Recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence - 1904 (A11)
...le retard apporté par le sieur Curtil à la présentation de son compte de l'exercice 1894 plaçait incontestablement ce comptable... (France - 1894)
...le retard apporté par le sieur Curtil à la présentation de son compte de l'exercice 1894 plaçait incontestablement ce comptable... (France - 1894)
Identifiant Geneanet : colgnln6851789
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...la forme les requêtes du sieur Curtil, ancien trésorier-comptable de la fabrique paroissiale de Nollieux, département de la Loire, à... (France - 1901)
...la forme les requêtes du sieur Curtil, ancien trésorier-comptable de la fabrique paroissiale de Nollieux, département de la Loire, à... (France - 1901)
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Revue administrative du culte catholique. Recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence - 1904 (A11)
...invoquée dans la requête du sieur Curtil, qu'il s'agit, en effet, d'une règle d'ordre public et que le juge d'appel... (France - 1900)
...invoquée dans la requête du sieur Curtil, qu'il s'agit, en effet, d'une règle d'ordre public et que le juge d'appel... (France - 1900)
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