Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...date du 14 avril 1911, M. l'Agent voyer en chef propose d'affecter au service de la vicinalité des ressources s'élevant... (Morbihan, France - 1911)
...date du 14 avril 1911, M. l'Agent voyer en chef propose d'affecter au service de la vicinalité des ressources s'élevant... (Morbihan, France - 1911)
Identifiant Geneanet : colgnln625279
Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...fait l'objet d'un rapport de M. l'Agent voyer en chef sur la répartition des fonds libres de 1910 alloués au... (Morbihan, France - 1910)
...fait l'objet d'un rapport de M. l'Agent voyer en chef sur la répartition des fonds libres de 1910 alloués au... (Morbihan, France - 1910)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...Il résulte du rapport de M. l'Agent voyer en chef joint au dossier que les reliquats de l'exercice 1910 sont... (Morbihan, France - 1910)
...Il résulte du rapport de M. l'Agent voyer en chef joint au dossier que les reliquats de l'exercice 1910 sont... (Morbihan, France - 1910)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...sur les données fournies par M. l'Agent voyer en chef, désigner ceux de ces travaux'qui pourront être inscrits au programme,... (Morbihan, France - 1893)
...sur les données fournies par M. l'Agent voyer en chef, désigner ceux de ces travaux'qui pourront être inscrits au programme,... (Morbihan, France - 1893)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...Vu le projet présenté par M. l'Agent voyer en chef pour le règlement des alignements du chemin de grande communication... (Morbihan, France - 1871)
...Vu le projet présenté par M. l'Agent voyer en chef pour le règlement des alignements du chemin de grande communication... (Morbihan, France - 1871)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...kilomètres, d'après le rapport de M. l'Agent voyer.... (Morbihan, France - 1909)
...kilomètres, d'après le rapport de M. l'Agent voyer.... (Morbihan, France - 1909)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...rejeté le premier projet de M. l'Agent voyeren chef,... (Morbihan, France - 1910)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...le deuxième projet soumis par M. l'Agent voyer en chef, et renvoie le dossier à l'Administration vicinale podr l'enquête d'usage.... (Morbihan, France - 1910)
...le deuxième projet soumis par M. l'Agent voyer en chef, et renvoie le dossier à l'Administration vicinale podr l'enquête d'usage.... (Morbihan, France - 1910)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...vous trouverez au rapport de M. l'Agent voyer.... (Morbihan, France - 1871)
...vous trouverez au rapport de M. l'Agent voyer.... (Morbihan, France - 1871)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...municipaux intéressés, un exposé de M. l'Agent voyer en chef résumant l'état de la question et indiquant la somme des... (Morbihan, France - 1911)
...municipaux intéressés, un exposé de M. l'Agent voyer en chef résumant l'état de la question et indiquant la somme des... (Morbihan, France - 1911)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...entreprises dans ce sens par M. l'Agent voyer en chef. De l'exposé contenu dans son rapport, il- résulte qu'il ne... (Morbihan, France - 1911)
...entreprises dans ce sens par M. l'Agent voyer en chef. De l'exposé contenu dans son rapport, il- résulte qu'il ne... (Morbihan, France - 1911)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...ci-après, avec le rapport de M. l'Agent voyer en chef, la liste des demandes... (Morbihan, France - 1880)
...ci-après, avec le rapport de M. l'Agent voyer en chef, la liste des demandes... (Morbihan, France - 1880)
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Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général - Conseil général du Morbihan - 1879/08 à 1909/08. - 1911
...entreprises dans ce sens par M. l'Agent voyer en chef. De l'exposé contenu dans son rapport, il résulte qu'il ne... (Morbihan, France - 1911)
...entreprises dans ce sens par M. l'Agent voyer en chef. De l'exposé contenu dans son rapport, il résulte qu'il ne... (Morbihan, France - 1911)
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