Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1896
...de ses frère et soeurs, Eugène Faivre et Marie Faivre, épouse Grimot, et autres, en vertu d'une procuration, enregistrée à... (Belley, Ain, France - 1892)
...de ses frère et soeurs, Eugène Faivre et Marie Faivre, épouse Grimot, et autres, en vertu d'une procuration, enregistrée à... (Belley, Ain, France - 1892)
Identifiant Geneanet : colgnln621217
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1896
...et soeurs, Eugène Faivre et Marie Faivre, épouse Grimot, et autres, en vertu d'une procuration, enregistrée à Belley le 4... (Belley, Ain, France - 1892)
...et soeurs, Eugène Faivre et Marie Faivre, épouse Grimot, et autres, en vertu d'une procuration, enregistrée à Belley le 4... (Belley, Ain, France - 1892)
Identifiant Geneanet : colgnln621217
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1896
...mai 1889, vente par M. Louis Faivre aux époux Sourd d'une maison dépendant d'une succession Dupin. M. Louis Faivre s'était... (France - 1889)
...mai 1889, vente par M. Louis Faivre aux époux Sourd d'une maison dépendant d'une succession Dupin. M. Louis Faivre s'était... (France - 1889)
Identifiant Geneanet : colgnln621217
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1896
...commettant. V. en ce sens, MM. Faivre et Benoît-Lévy, Code manuel de la presse, p. 212, Fabregucttes, Tr. des infr.... (France - 1860)
...commettant. V. en ce sens, MM. Faivre et Benoît-Lévy, Code manuel de la presse, p. 212, Fabregucttes, Tr. des infr.... (France - 1860)
Identifiant Geneanet : colgnln621217
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1896
...(Consorts Benoist C. Faivre).... (France - 1895)
...(Consorts Benoist C. Faivre).... (France - 1895)
Identifiant Geneanet : colgnln621217
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1896
Type de fonds
5