Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1819 (SER1,VOL6)-1821...
...des lots, lorsqu'une nouvelle contestation Gabrielle Bertrand, l'un des dix enfans de Bertrand Reinaud avait atteint sa puberté lors du... (France - 1793)
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Identifiant Geneanet : colgnln621179
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...C'est alors que Guillaume Bertrand, devenu majeur, comme cessionnaire de plusieurs de ses frères et soeurs, et afin... (France - 1787)
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...a cause des successions dp Jean Bertrand et dc Maric Desmond~?Quc JUart'at I~riviere, malgré sa qualité d'époux de la cédante... (France - 1815)
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...des hei ttters Pierre et Gabrielle Bertrand tandis que pareille demande avait déjà été forme! antérieurement et était pendante devant... (France - 1815)
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... Anne Bertrand, qui épousa dans la suite (eu 1778) le sieur Larhière ratilia à sa... (France - 1778)
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...appel, les deux autres enfans Pierre Bertrand et Gabrielle Bertrand devenue femme Lauate, à l'égard desquels le jugement du 30... (France - 1787)
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...Que les droits cédés par Anne Bertrand il Marttaf Lariviere,son mari, par l'acte du3décn87,... (France - 1815)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1819 (SER1,VOL6)-1821...
...Le sieur Bertrand fait saisir les meubles du sieur Bethade, son débiteur.? Mais la dame Penn... (France - 1812)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1819 (SER1,VOL6)-1821...
...fflj fô.. 1810, faillite du sieur Bertrand.... (France - 1810)
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Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1819 (SER1,VOL6)-1821...
...Sur la preinien, demande du sieur Bertrand tendant a ce qu'il lui soit alloue une somme de... (France - 1813)
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