Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le...
...Ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport, ouï M. Dupin, procureur général, en ses conclusions ,... (France - 1859)
...Ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport, ouï M. Dupin, procureur général, en ses conclusions ,... (France - 1859)
Identifiant Geneanet : colgnln601788
Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le...
...Le Roux de Bretagne, Pascalis, Victor Foucher, Bayle-Mouillard, Nouguier, d'Oms, Aylies, Chégaray,... (Oms, Pyrénées-Orientales, France - 1886)
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...La Cour, ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport , Ouï M. Blanche, avocat général, en ses conclusions... (France - 1859)
...La Cour, ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport , Ouï M. Blanche, avocat général, en ses conclusions... (France - 1859)
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...M. le conseiller Victor Foucher, chargé du rapport de l'affaire, expose dans tous leurs détails les faits de... (France - 1848)
...M. le conseiller Victor Foucher, chargé du rapport de l'affaire, expose dans tous leurs détails les faits de... (France - 1848)
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Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le...
...La Cour, Ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport , Ouï M. le procureur général Dupin, en ses... (France - 1844)
...La Cour, Ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport , Ouï M. le procureur général Dupin, en ses... (France - 1844)
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Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le...
...M. le conseiller Victor Foucher fait le rapport de l'affaire. Nous empruntons au travail de l'honorable magistrat les... (France - 1806)
...M. le conseiller Victor Foucher fait le rapport de l'affaire. Nous empruntons au travail de l'honorable magistrat les... (France - 1806)
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...La Cour, ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport, ouï M. le procureur général Dupin, en ses conclusions,... (France - 1861)
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...La Cour, ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport , Ouï M. Blanche, avocat général, en ses conclusions,... (France - 1860)
...La Cour, ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport , Ouï M. Blanche, avocat général, en ses conclusions,... (France - 1860)
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Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le...
...rapport de M. le conseiller Victor Foucher, a statué ainsi qu'il suit :... (France - 1848)
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...La Cour, ouï M. Foucher, conseiller, en son rapport, ouï M. le procureur général Dupin, en ses conclusions... (France - 1861)
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..." Ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport,... (France - 1859)
..." Ouï M. Victor Foucher, conseiller, en son rapport,... (France - 1859)
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Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès (10 novembre 1865) / publiés par son frère, le baron Charles Dupin, avec le concours de M. L. Ménard,... et de M. Gautrot,