Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Tome 14 / ... Cinquième édition, revue... par M. Merlin,
...21 de sa demande, desquels Jean-Baptiste Varé déclare n'être que fermier, et indique les propriétaires, avant faire droit sur le... (Clermont, France - 1810)
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...sa femme, Simon Mozard et Louise Varé, sa femme , Jacques Pezant, Louis Lecomte et Geneviève Perdu, sa femme, Pierre... (Ercuis, Oise, France - 1595)
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...et le sieur Jean-Baptiste Varé, cultivateur, demeurant à Ercuis, intimé., et comparant par Me Varlet.... (Ercuis, Oise, France - 1595)
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...-**a geranville a fait assigner Jean-Baptiste Vare ait tribunal de l'arrondissement de Senlis, pour "o,r (lire qu'attendu la non-conciliation constatée... (France - 1806)
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...WlllàÙ avoir reçu du sieur Jean-Baptiste Varé , acquéreur, la somme de 113 livres POUR LES DROITS... (France - 1792)
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...d'Amiens, lorsqu'elle a dit que Jean-Baptiste Varé et ceux qu'il représente, n'ont jamais joui qu'au seul titre précaire d'usufruit? "?... (France - 1806)
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...cour d'appel d'Amiens, c'est que Jean-Baptiste Varè et ceux qu'il représente, n'ont pes à titre de propriétaires, mais ait seul... (France - 1806)
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...ledit Jean Baptiste Varé, en sa qualité de p xo* priétaire, possesseur et détenteur des P'e C®®^... (France - 1806)
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Tome 14 / ... Cinquième édition, revue... par M. Merlin,
...et la chose Jugée, que Jean-Baptiste Varé et ceux qu'il représente, n'ont jamais été propriétaires de partie desdites deux pièces... (France - 1597)
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Tome 14 / ... Cinquième édition, revue... par M. Merlin,
...partie de la demande, que Jean-Baptiste Varé prétend être affranchi de la Rente par la transcription des contrats d'acquisition sans... (France - 1790)
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Tome 14 / ... Cinquième édition, revue... par M. Merlin,
...Précy, que les auteurs du sieur Varé sont devenus, en 1485, concessionnaires de ce que la cour d'appel d'Amiens et... (France - 1485)
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...article, que les auteurs du sieur Varé, non-seulement ne possédaient pas , mais même ne pouvaient pas posséder allodialement les... (France - 1485)
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Tome 14 / ... Cinquième édition, revue... par M. Merlin,
...qualité de tiers-acquéreur du sieur Jean-Baptiste Varé qui a obtenu des titres de ratification et transcription scellés et délivrés sans... (France - 1769)
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...sur le fondement que le sieur Varé n'ayant joui que comme usufruitier, les Rentes dont son usufruit était grevé, n'avaient... (France - 1806)
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...qu'il concédait aux auteurs dir sieur Varé, s'est, par cela seul, réservé la seigneurie directe de ce corps d'héritages, c'est... (France - 1738)
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...seulement voulu dire que le sieur Varé et ses auteurs, en jouissant de leur prétendu usufruit perpétuel, n'avaient possédé la... (France - 1806)
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...le prétendu droit d'usufruit du sieur Varë, était révocable au gré du bailleur. Car elle avait elle-même déclaré un peu... (France - 1806)
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...avait faite aux auteurs du sieur Vare, faisaient partie du domaine de son fief de L)8* Ici, comme lors de... (France - 1738)
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...été concédé aux auteurs du sieur Varé , qu'un droit de jouissance perpétuelle à titre de fermier, les auteurs du... (France - 1808)
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...devenu le seigneur eensuel, le sieur Varé et ses auteurs les auraient possédées comme fiefs, et ils les auraient tenues,... (France - 1485)
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Tome 14 / ... Cinquième édition, revue... par M. Merlin,
...à la manière dont le sieur Varé et "es leurs ont constamment possédé les terres jetlx avaient été .arrentées le... (France - 1485)
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Tome 14 / ... Cinquième édition, revue... par M. Merlin,
...ou sans force contre le sieur Varé.... (France - 1702)
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...Le sieur Varé se pourvoit en cassation contre cet arrêt. - -... (France - 1810)
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Tome 14 / ... Cinquième édition, revue... par M. Merlin,
...avait transféré aux auteurs du sieur Varé.... (France - 1762)
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