Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...art. 3, V. n° 142, MM. Troplong, du Louage n° 75 Duranton t. 17 n° 42).... (France - 1837)
...art. 3, V. n° 142, MM. Troplong, du Louage n° 75 Duranton t. 17 n° 42).... (France - 1837)
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...faveur des communes, " dit M. Troplong, en rapportant ces dispositions. C'était, à notre avis, une véritable tempête. Elle renversait... (France - 1789)
...faveur des communes, " dit M. Troplong, en rapportant ces dispositions. C'était, à notre avis, une véritable tempête. Elle renversait... (France - 1789)
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...produire hypothèque à l'acte (Conf. M. Troplong, du Louage, n° 751 ord. 7 oct. 1818 art. 4, V. aussi vls... (France - 1818)
...produire hypothèque à l'acte (Conf. M. Troplong, du Louage, n° 751 ord. 7 oct. 1818 art. 4, V. aussi vls... (France - 1818)
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...Il en serait autrement, remarque M. Troplong s'il y avait eu véritablement restitution en entier au profit de la commune.... (France - 1792)
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...1825)(i), conformément à l'opinion de M. Troplong. D'après cet auteur, la loi du 28 août 1792, lorsqu'elle n'accorde qu'un délai... (France - 1792)
...1825)(i), conformément à l'opinion de M. Troplong. D'après cet auteur, la loi du 28 août 1792, lorsqu'elle n'accorde qu'un délai... (France - 1792)
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...Leblanc, V. n° 2098, Conf. M. Troplong, Prescr., t. 1, n° 201). Dans un marais, on prendrait pour faits de... (France - 1830)
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...appliquée. C'est également l'opinion qu'émet M. Troplong, Prescrip., n" 209 et suiv., 827 et suiv.... (France - 1792)
...appliquée. C'est également l'opinion qu'émet M. Troplong, Prescrip., n" 209 et suiv., 827 et suiv.... (France - 1792)
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...Écoutons enfin M. Troplong, Rev. de législ., t. 10, p. 278... (France - 1824)
...Écoutons enfin M. Troplong, Rev. de législ., t. 10, p. 278... (France - 1824)
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...V. n" 2111 V. aussi M. Troplong, Prescript., n° 212).... (France - 1859)
...V. n" 2111 V. aussi M. Troplong, Prescript., n° 212).... (France - 1859)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
..." (Req. 13 mal 1843, M. Troplong, rap., afi.... (France - 1843)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes