Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...Agde à payer solidairement audit sieur Simon,capitaine du ))rtgantin (Montpellier, Hérault, France - 1806)
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Identifiant Geneanet : colgnln55637
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...la Mosellea attribue au sieur Jean Simon, plus ancien habitant après le sieur Thomas, la portionde biensdont il s'agit ... (France - 1769)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...(1) (Thomas C. Simon.) Loms-Pmupp E, etc., Considérant qu')tré~utto de l'instruction, et qu'il n'est pas dénié... (France - 1769)
...(1) (Thomas C. Simon.) Loms-Pmupp E, etc., Considérant qu')tré~utto de l'instruction, et qu'il n'est pas dénié... (France - 1769)
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...8 fév. 1821 par le sieur Simon adjoint de la communed Issoudun constatant qu'il ne s'est pas pourvu au conseild... (France - 1821)
...8 fév. 1821 par le sieur Simon adjoint de la communed Issoudun constatant qu'il ne s'est pas pourvu au conseild... (France - 1821)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes