Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...regrès absolue et nécessaire qu'invoque M. Latruffe. Elle établit au contraire cette faculté d'une manière toute spéciale, dans son art.... (France - 1795)
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...le 8 fév. 1790, et M. Latruffe, t. 1, p. 171). Cette manière de raisonner était évidemment contraire au principe... (France - 1790)
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...1667. Un seul auteur, M. Latruffe, pense différemment. Les raisons sont que l'édit de 1667 n'a pas attribué aux... (France - 1667)
...1667. Un seul auteur, M. Latruffe, pense différemment. Les raisons sont que l'édit de 1667 n'a pas attribué aux... (France - 1667)
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...l'année 1620 jusqu'à sa promulgation. M. Latruffe, p. 322 et 335, décide le contraire par suite de la doctrine que... (France - 1620)
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...que l'on doit attribuer, suivant M. Latruffe, l'origine des usurpations commises, par les. seigneurs sur les biens de leurs vassaux.... (France - 1792)
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...6 avril 1831) (3). M. Latruffe, t. 1 p. 333, est également de notre avis.... (France - 1831)
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...rapport la condition des communes.-V. M. Latruffe, t. 1, p. 358.... (France - 1667)
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...connaît déjà le système de M. Latruffe Montmeylian sur les biens communaux en général (V. n° 1803). Selon lui les... (France - 1803)
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... M. Latruffe combat vivement ce système. !t reconnait à )a vérité que l'on doit restituer... (France - 1792)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes