Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...procès-verba!, cet arrêté (1) Espèce (Marion C. Basly.) Le 7 avnl 1840, règlementministériel déclarant qu'il y aura des courses à... (Caen, Calvados, France - 1840)
...procès-verba!, cet arrêté (1) Espèce (Marion C. Basly.) Le 7 avnl 1840, règlementministériel déclarant qu'il y aura des courses à... (Caen, Calvados, France - 1840)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...(1) Espèce (Marc C. Carayon). Il paratt que les habitants de Lacaune exerçaient une sorte de droit... (Lacaune, Tarn, France - 1822)
...(1) Espèce (Marc C. Carayon). Il paratt que les habitants de Lacaune exerçaient une sorte de droit... (Lacaune, Tarn, France - 1822)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...(3) Espèce (Yves C. ho"p.d'Anvers.) 10 mars 1809, décret qui autorise la commissiondes hospicesd Anv"rs à preridrepossessiondsune... (France - 1809)
...(3) Espèce (Yves C. ho"p.d'Anvers.) 10 mars 1809, décret qui autorise la commissiondes hospicesd Anv"rs à preridrepossessiondsune... (France - 1809)
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...(2) Espèce (Bernard, etc. C. le villagede Margnat.) Les habitants de Goutelleet de Margnat, formant deux... (Goutelleet de Margnat, France - 1814)
...(2) Espèce (Bernard, etc. C. le villagede Margnat.) Les habitants de Goutelleet de Margnat, formant deux... (Goutelleet de Margnat, France - 1814)
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...(5) Espèce (Durand C. Mathelon et Duffaur.) Le tribunal de Lombes, par deux jugements, en datedes9déc.18)4e1282vrtl1815, s'était... (France - 1810)
...(5) Espèce (Durand C. Mathelon et Duffaur.) Le tribunal de Lombes, par deux jugements, en datedes9déc.18)4e1282vrtl1815, s'était... (France - 1810)
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...(2) Espèce (Veuve Leboeuf C. Mayan.) Une partie des marais situés dans la commune de Fourques ayant... (France - 1785)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...(3) Espèce (Noé C. Bubong. )- En 1743, les régencesde WVbouiget Sarrebruck ont donné, à titre d'emphytéose,... (France - 1743)
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...sans qu'elle (1, 2) Espèce (Benoit C. com. de Rochegudeet Bolène.) En l'an 5, Benoit, notaire, disparut. Peu apres, on... (France - 1657)
...sans qu'elle (1, 2) Espèce (Benoit C. com. de Rochegudeet Bolène.) En l'an 5, Benoit, notaire, disparut. Peu apres, on... (France - 1657)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...(2) Espèce (Fabien et Bissette C. Peyronnet.)-Fabien et Bissette furent condamnés, par la cour de la Martinique,... (France - 1792)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...(2) Espèce (Albert C. Parent.) L'ordonnance de concessiondu droit de peage sur le pont d'Aulenve porte dans... (France - 1852)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...(5) Espèce (Hardouin, etc. C. Duperrier etc.) En l'an 11 lei... (France - 1826)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes