Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...faunes et autres objets. Le sieur Clément, marchand de blé chez lequel Unpillage avait eu lieu, est intervenusur l'action dirigée... (Essonnes, France - 1818)
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Identifiant Geneanet : colgnln55637
Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...va de la procédureinstruite contre Benoit Clément, Basquiat et Jean Saint-Marc, ordonneque ledit arrêt sera exécutéselon sa formeet teneur.... (France - 1810)
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...requête à nous présentéepar le sieur Clément père, cultivateur, demeu-rant à Saint-Brouing-les-Lucey,canton de Recey,départementdela Côte-d'Or, ladite requête tendante à ce... (France - 1817)
...requête à nous présentéepar le sieur Clément père, cultivateur, demeu-rant à Saint-Brouing-les-Lucey,canton de Recey,départementdela Côte-d'Or, ladite requête tendante à ce... (France - 1817)
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...à force ouverte, les bateauxdu sieur Clément qui étaient sur la Marne et dans l'intérieur de la communede Château-Thierry, et... (France - 1817)
...à force ouverte, les bateauxdu sieur Clément qui étaient sur la Marne et dans l'intérieur de la communede Château-Thierry, et... (France - 1817)
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Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes