Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...contre une autre propnetéappartenant an sieur André. Le 21 aoûH855, une ordonnancetoyaie imposaextrMtii[M)remtntla sectiondu Toupinet pour <795 fr. SOc., somme... (France - 1837)
...contre une autre propnetéappartenant an sieur André. Le 21 aoûH855, une ordonnancetoyaie imposaextrMtii[M)remtntla sectiondu Toupinet pour <795 fr. SOc., somme... (France - 1837)
Identifiant Geneanet : colgnln55637
Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...s'agit, sous la surveillance de M. André, architecte, que nouscommettons à cet effet, mais seulement en ce qui concerne les... (France - 1857)
...s'agit, sous la surveillance de M. André, architecte, que nouscommettons à cet effet, mais seulement en ce qui concerne les... (France - 1857)
Identifiant Geneanet : colgnln55637
Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...an 13), portant que le sieur André n'est pas fondéà réclamer, de la communede Saint-Jean-de-Fos, le prix payé à cette... (France - 1826)
...an 13), portant que le sieur André n'est pas fondéà réclamer, de la communede Saint-Jean-de-Fos, le prix payé à cette... (France - 1826)
Identifiant Geneanet : colgnln55637
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes
Type de fonds
3
Droits d'accès
Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes