Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...l'an 8 et l'an g, madame Br... mère a réclamé ses pelîts-enfans, qu'elle a témoigné le desir d'avoir de leurs... (France - 1792)
...l'an 8 et l'an g, madame Br... mère a réclamé ses pelîts-enfans, qu'elle a témoigné le desir d'avoir de leurs... (France - 1792)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...la fille à Chantilly. Le sieur Br... désira que ses enfans écrivissent des lettres de remerciement, l'un au sieur Guillon,... (Chantilly, Oise, France - 1792)
...la fille à Chantilly. Le sieur Br... désira que ses enfans écrivissent des lettres de remerciement, l'un au sieur Guillon,... (Chantilly, Oise, France - 1792)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...principes à la cause, le sieur Br..., sorti de France en 1791, n'y est rentré qu'en l'an 9. Là il... (France - 1791)
...principes à la cause, le sieur Br..., sorti de France en 1791, n'y est rentré qu'en l'an 9. Là il... (France - 1791)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...En conséquence de cet avis, madame Br.... fit signifier et au sieur Guillon et aux demoiselles de Green un acte... (France - 1793)
...En conséquence de cet avis, madame Br.... fit signifier et au sieur Guillon et aux demoiselles de Green un acte... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...dont Pavis a dirigé la famille Br..., ont pensé que madame Br... mère, non-seulement avait qualité pour voter dans celte... (France - 1793)
...dont Pavis a dirigé la famille Br..., ont pensé que madame Br... mère, non-seulement avait qualité pour voter dans celte... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...famille Br..., ont pensé que madame Br... mère, non-seulement avait qualité pour voter dans celte assemblée, mais même qu'elle pourrait... (France - 1793)
...famille Br..., ont pensé que madame Br... mère, non-seulement avait qualité pour voter dans celte assemblée, mais même qu'elle pourrait... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...vendémiaire de Tan io, le sieur Br. . . , fut rayé de la liste des émigré. Il s'empressa de... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1793)
...vendémiaire de Tan io, le sieur Br. . . , fut rayé de la liste des émigré. Il s'empressa de... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...c'est la loi suprême. La famille Br... a-t-elle agi dans cet intérêt ? elle a déféré au sieur Br. ..la... (France - 1793)
...c'est la loi suprême. La famille Br... a-t-elle agi dans cet intérêt ? elle a déféré au sieur Br. ..la... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...premiers temps du mariage du sieur Br... ont été heureux et paisibles, l'union des deux époux n'a point été troublée... (Paris, Paris, France - 1785)
...premiers temps du mariage du sieur Br... ont été heureux et paisibles, l'union des deux époux n'a point été troublée... (Paris, Paris, France - 1785)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
... M. Br. . . . , conseiller au Parlement de Paris , epousa mademoiselle Hér...,... (Paris, Paris, France - 1789)
... M. Br. . . . , conseiller au Parlement de Paris , epousa mademoiselle Hér...,... (Paris, Paris, France - 1789)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...Le it novembre 1791, M. Br. . . . quitta sa femme, ses enfans et la France: il alla... (Tournay, Hautes-Pyrénées, France - 1791)
...Le it novembre 1791, M. Br. . . . quitta sa femme, ses enfans et la France: il alla... (Tournay, Hautes-Pyrénées, France - 1791)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...avait des relations avec la famille Br ... ., de l'évêque de Nevers, avait, à ces divers titres, reçu de... (France - 1791)
...avait des relations avec la famille Br ... ., de l'évêque de Nevers, avait, à ces divers titres, reçu de... (France - 1791)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...Je vouloir, que la famille Br...., que la famille Her... sout accusés ! c'est pour détruire le voeu, le... (France - 1793)
...Je vouloir, que la famille Br...., que la famille Her... sout accusés ! c'est pour détruire le voeu, le... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...des familles est incontestable. La famille Br.... a pu statuer sur le sort des enfans du sieur Br.... et de... (France - 1793)
...des familles est incontestable. La famille Br.... a pu statuer sur le sort des enfans du sieur Br.... et de... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...aurait pu ajouter que la famille Br.... avait prouvé, au contraire , son attachement au gouvernement, en choîssant, pour manifester... (France - 1793)
...aurait pu ajouter que la famille Br.... avait prouvé, au contraire , son attachement au gouvernement, en choîssant, pour manifester... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...l'opinion du procureur fondé du sieur Br .... , ils lui déférèrent la tutelle , leur avis fut unanime. Le... (France - 1793)
...l'opinion du procureur fondé du sieur Br .... , ils lui déférèrent la tutelle , leur avis fut unanime. Le... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...fut composée, du côté du sieur Br___, de neuf parens, dont six furent représentés par des fondés de pouvoirs, du... (France - 1793)
...fut composée, du côté du sieur Br___, de neuf parens, dont six furent représentés par des fondés de pouvoirs, du... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...cette époque aussi que la famille Br. ... fit enfin paraître sa^sollicitude pour... (France - 1793)
...cette époque aussi que la famille Br. ... fit enfin paraître sa^sollicitude pour... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...le sieur Guillon a reçu M. Br... fils, 60us son nom de baptême seulement, sous le nom de Louise. Elles... (France - 1793)
...le sieur Guillon a reçu M. Br... fils, 60us son nom de baptême seulement, sous le nom de Louise. Elles... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...brumaire an g rend au sieur Br.., comme à tous les français placés dans la même position que lui, l'exercice... (France - 1791)
...brumaire an g rend au sieur Br.., comme à tous les français placés dans la même position que lui, l'exercice... (France - 1791)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...aux oppositions formées par le sieur Br.. .. entre les mains des instituteurs de ses enfans, oppositions outrageantes, dit le... (France - 1791)
...aux oppositions formées par le sieur Br.. .. entre les mains des instituteurs de ses enfans, oppositions outrageantes, dit le... (France - 1791)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...le seul qui convienne au sieur Br...? Quand d'ailleurs la surveillance du gouvernement existerait sur lui, il ne cesserait pas... (France - 1793)
...le seul qui convienne au sieur Br...? Quand d'ailleurs la surveillance du gouvernement existerait sur lui, il ne cesserait pas... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...coupable dans la personne du sieur Br... une retraite qui a eu le même motif que votre divorce, que votre... (France - 1793)
...coupable dans la personne du sieur Br... une retraite qui a eu le même motif que votre divorce, que votre... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...riage, il n'appartient pas au sieur Br..., " qui vivait scandaleusement avec une cour-" tisanne avant et depuis son mariage,... (France - 1793)
...riage, il n'appartient pas au sieur Br..., " qui vivait scandaleusement avec une cour-" tisanne avant et depuis son mariage,... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...n'est point vrai que le sieur Br... ait vécu dans l'intimité, pendant son mariage, avec une courtisanne , ni avec... (France - 1793)
...n'est point vrai que le sieur Br... ait vécu dans l'intimité, pendant son mariage, avec une courtisanne , ni avec... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...., l'autre de ceux de Louise Br. . . ., " n'avait été lui-même le premier a le dire. "... (France - 1793)
...., l'autre de ceux de Louise Br. . . ., " n'avait été lui-même le premier a le dire. "... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...époque " du retour du sieur Br...., quoiqu'aupara-" vant, et au moment où ils ont été instruits " du convoi... (France - 1793)
...époque " du retour du sieur Br...., quoiqu'aupara-" vant, et au moment où ils ont été instruits " du convoi... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...rintérèldes " mineurs l'exigeait, le sieur Br.... s'étant " lui-même dessaisi des droits qu'il tenait de... (France - 1793)
...rintérèldes " mineurs l'exigeait, le sieur Br.... s'étant " lui-même dessaisi des droits qu'il tenait de... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...funeste connaissance de l'ingratitude du sieur Br... envers la dame Rio... ? N'est-ce pas pour cette lettre qu'on lui a... (France - 1792)
...funeste connaissance de l'ingratitude du sieur Br... envers la dame Rio... ? N'est-ce pas pour cette lettre qu'on lui a... (France - 1792)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...nonce, lorsqu'on apprit que le sieur Br. . t , avait triomphé de ses adversaires, la joie de tous les... (France - 1792)
...nonce, lorsqu'on apprit que le sieur Br. . t , avait triomphé de ses adversaires, la joie de tous les... (France - 1792)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...divorce j a.° que le sieur Br... a appelé des parens des deux lignes, il est vrai, en nombre inégal,... (France - 1793)
...divorce j a.° que le sieur Br... a appelé des parens des deux lignes, il est vrai, en nombre inégal,... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...? elle a déféré au sieur Br. ..la garde de ses enfans. Le sieur Br.... en était-il digne? avait-il cette... (France - 1793)
...? elle a déféré au sieur Br. ..la garde de ses enfans. Le sieur Br.... en était-il digne? avait-il cette... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...reproche. Dans une lettre au sieur Br..., le sieur Guillon déclare que lorsque madame Hio. . . lui donna son... (France - 1793)
...reproche. Dans une lettre au sieur Br..., le sieur Guillon déclare que lorsque madame Hio. . . lui donna son... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...tribunal de famille accueillit "demande. Madame Br... en avait fait une autre , elle avait demandé que ses deux enfans... (France - 1792)
...tribunal de famille accueillit "demande. Madame Br... en avait fait une autre , elle avait demandé que ses deux enfans... (France - 1792)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...dame Rio-, en faveur du sieur Br.. .., que les enfans du sieur Br.... et de la dame Rio ...... (France - 1793)
...dame Rio-, en faveur du sieur Br.. .., que les enfans du sieur Br.... et de la dame Rio ...... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
... Madame Br. . . . devenue mère de Montagne et devenue épouse du sieur Rio...,... (France - 1793)
... Madame Br. . . . devenue mère de Montagne et devenue épouse du sieur Rio...,... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...Le sieur Br... n'est donc point coupable d'abandon envers son épouse et ses enfans.... (France - 1791)
...Le sieur Br... n'est donc point coupable d'abandon envers son épouse et ses enfans.... (France - 1791)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...les motifs sur lesquels la famille Br... se fonde.... (France - 1791)
...les motifs sur lesquels la famille Br... se fonde.... (France - 1791)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...Le sieur Br..., étonné du contraste de celle lettre du 29 brumaire, avec celle que son... (France - 1792)
...Le sieur Br..., étonné du contraste de celle lettre du 29 brumaire, avec celle que son... (France - 1792)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...égard aux demandes du " sieur Br___, et ayant aucunement égard à... (France - 1793)
...égard aux demandes du " sieur Br___, et ayant aucunement égard à... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
... M. Br.... appela de ce jugement. Ecoutons M.e Delamalle, son défenseur.... (France - 1793)
... M. Br.... appela de ce jugement. Ecoutons M.e Delamalle, son défenseur.... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
... madame Br.....mère) et deux des parens... (France - 1793)
... madame Br.....mère) et deux des parens... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...Mais le sieur Br.... a dissipé une partie de la dot de sa femme, il a dissipé... (France - 1793)
...Mais le sieur Br.... a dissipé une partie de la dot de sa femme, il a dissipé... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...le sort des enfans du sieur Br.... et de la de-moiselle Hér... , et elle a usé avec sagesse de... (France - 1793)
...le sort des enfans du sieur Br.... et de la de-moiselle Hér... , et elle a usé avec sagesse de... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...Le fondé de pouvoir du sieur Br-demanda que les parens usassent du droit que donnait aux familles, ou, pour mieux... (France - 1793)
...Le fondé de pouvoir du sieur Br-demanda que les parens usassent du droit que donnait aux familles, ou, pour mieux... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...torts graves du sieur Br-? Que parlez-vous... (France - 1793)
...torts graves du sieur Br-? Que parlez-vous... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...moyens à la demande du sieur Br... (France - 1793)
...moyens à la demande du sieur Br... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...enfans du sieur Br.....dans des maisons... (France - 1793)
...enfans du sieur Br.....dans des maisons... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...sur la moralité desquels Je sieur Br... ne fait... (France - 1793)
...sur la moralité desquels Je sieur Br... ne fait... (France - 1793)
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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées / rédigé par Maurice Mejan,... - 1813 (T17)
...cation de concubinage que le sieur Br...... (France - 1793)
...cation de concubinage que le sieur Br...... (France - 1793)
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