Recueil d'édits, déclarations et arrests, concernant le droit de serment des offices ou marc d'or, et les quittances de finances
...vente &: alienation à M. Claude Duché de la moitié du droit de Marc d'Or doublé par ledit Edit, moyennant... (Paris, Paris, France - 1657)
...vente &: alienation à M. Claude Duché de la moitié du droit de Marc d'Or doublé par ledit Edit, moyennant... (Paris, Paris, France - 1657)
Identifiant Geneanet : colgnln5248997
Recueil d'édits, déclarations et arrests, concernant le droit de serment des offices ou marc d'or, et les quittances de finances
...faculté perpetuelle de réméré au Sr Duché,moyennant la somme de onze cens mille livres, laquelle moitié est presentement en nos... (France - 1704)
...faculté perpetuelle de réméré au Sr Duché,moyennant la somme de onze cens mille livres, laquelle moitié est presentement en nos... (France - 1704)
Identifiant Geneanet : colgnln5248997
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Recueil d'édits, déclarations et arrests, concernant le droit de serment des offices ou marc d'or, et les quittances de finances
Type de fonds
2