Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...etc. fut présent le sieur Jacques-Achille Grenier, capitaine des chasses, demeurant à Pont-Sainte-Maxence, département de l'Oise, lequel a, par ces... (Pont-Sainte-Maxence, Oise, France - 1994)
...etc. fut présent le sieur Jacques-Achille Grenier, capitaine des chasses, demeurant à Pont-Sainte-Maxence, département de l'Oise, lequel a, par ces... (Pont-Sainte-Maxence, Oise, France - 1994)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...not., tom. 4, n° 1226. M. Grenier est d'un avis contraire, Traité des donations, § 2, n° 276.... (France - 1629)
...not., tom. 4, n° 1226. M. Grenier est d'un avis contraire, Traité des donations, § 2, n° 276.... (France - 1629)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...mois de juin 1771, et M. Grenier, qui a fait le meilleur commentaire que nous ayons sur cet édit. Le... (France - 1771)
...mois de juin 1771, et M. Grenier, qui a fait le meilleur commentaire que nous ayons sur cet édit. Le... (France - 1771)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...question dans le même sens. MM. Grenier et Toullier sont aussi de l'avis de cette double nullité.... (France - 1808)
...question dans le même sens. MM. Grenier et Toullier sont aussi de l'avis de cette double nullité.... (France - 1808)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
... M. Grenier pense que, lorsque la portion disponible en faveur des étrangers est d"un quart... (France - 1805)
... M. Grenier pense que, lorsque la portion disponible en faveur des étrangers est d"un quart... (France - 1805)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...l'époux, et quoique l'opinion de M. Grenier soit en général d'un grand poids, elle ne me paraît pas ici assez... (France - 1805)
...l'époux, et quoique l'opinion de M. Grenier soit en général d'un grand poids, elle ne me paraît pas ici assez... (France - 1805)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...ou des enfants naturels. Voyez M. Grenier en son Traité des donations, n° 671, et M. Toullier, Droit civil français... (France - 1790)
...ou des enfants naturels. Voyez M. Grenier en son Traité des donations, n° 671, et M. Toullier, Droit civil français... (France - 1790)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...Voyez, sur tout cela, M. Grenier, Traité des Donations, n° 566, etr Ricard, des Donations, 5e partie, n° 979.... (France - 1790)
...Voyez, sur tout cela, M. Grenier, Traité des Donations, n° 566, etr Ricard, des Donations, 5e partie, n° 979.... (France - 1790)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...pu disposer dans l'hypothèse proposée. M. Grenier arrive au même résultat en partant du principe que ces dernières expressions de... (France - 1790)
...pu disposer dans l'hypothèse proposée. M. Grenier arrive au même résultat en partant du principe que ces dernières expressions de... (France - 1790)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...vrier 1800, cité par M. Grenier, et par nous, Jurisp. et st. du not., tom. 4, n° 1085, a... (France - 1800)
...vrier 1800, cité par M. Grenier, et par nous, Jurisp. et st. du not., tom. 4, n° 1085, a... (France - 1800)
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... M. Grenier est d'une opinion contraire. Il fait observer avec raison que les expressions ci-dessus... (France - 1793)
... M. Grenier est d'une opinion contraire. Il fait observer avec raison que les expressions ci-dessus... (France - 1793)
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...pourraient s'appuyer de l'opinion de M. Grenier, et dire que c'est à eux qu'il appartient d'opter entre l'abandon de l'usufruit... (France - 1805)
...pourraient s'appuyer de l'opinion de M. Grenier, et dire que c'est à eux qu'il appartient d'opter entre l'abandon de l'usufruit... (France - 1805)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...je m'appuyais de l'autorité de M. Grenier, contre celle de M. Merlin. Ma:s les cours royales et la cour de... (France - 1731)
...je m'appuyais de l'autorité de M. Grenier, contre celle de M. Merlin. Ma:s les cours royales et la cour de... (France - 1731)
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...telle est aussi l'opinion de M. Grenier, Traité des donations, n° 558, et de M. Touiller, Droit civilfrançais, tom. 5,... (France - 1790)
...telle est aussi l'opinion de M. Grenier, Traité des donations, n° 558, et de M. Touiller, Droit civilfrançais, tom. 5,... (France - 1790)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...naturel. C'est aussi l'avis de M. Grenier. Voyez son Traité des donations, n° 662. Il y met néanmoins cette restriction,... (France - 1790)
...naturel. C'est aussi l'avis de M. Grenier. Voyez son Traité des donations, n° 662. Il y met néanmoins cette restriction,... (France - 1790)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...suivi en cela l'opinion de M. Grénier, et de l'auteur du Dictionnaire du Notariat.... (France - 1805)
...suivi en cela l'opinion de M. Grénier, et de l'auteur du Dictionnaire du Notariat.... (France - 1805)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...et le légataire universel, dit M. Grenier en son Traité des donations,... (France - 1790)
...et le légataire universel, dit M. Grenier en son Traité des donations,... (France - 1790)
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Le Parfait notaire, ou la Science des notaires, par A.-J. Massé,... 3e édition.... Edition 6,Tome 1
...le Traité des donations, par M. Grenier, n 370.... (France - 1790)
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