Académie de législation de Toulouse - 1882 (T31)-1883
...devait prendre sur l'article du sieur Sevènes. A quoy MM. les délibérants répondirent qu'on le vérifierait à son tour. Ledit... (Muret, Haute-Garonne, France - 1780)
...devait prendre sur l'article du sieur Sevènes. A quoy MM. les délibérants répondirent qu'on le vérifierait à son tour. Ledit... (Muret, Haute-Garonne, France - 1780)
Identifiant Geneanet : colgnln5246702
Académie de législation de Toulouse - 1882 (T31)-1883
...lorsqu'on serait à l'article du sieur Sevènes on l'examinerait. Sur quoy ledit sieur Saurimont persistant toujours sur l'article du sieur... (France - 1789)
...lorsqu'on serait à l'article du sieur Sevènes on l'examinerait. Sur quoy ledit sieur Saurimont persistant toujours sur l'article du sieur... (France - 1789)
Identifiant Geneanet : colgnln5246702
Académie de législation de Toulouse - 1882 (T31)-1883
...sacre, allés à Varticle du sieur Sevènes, et ne dit au plaignant qu'il était an coquin, un manant, ce qu'il... (France - 1780)
...sacre, allés à Varticle du sieur Sevènes, et ne dit au plaignant qu'il était an coquin, un manant, ce qu'il... (France - 1780)
Identifiant Geneanet : colgnln5246702
Académie de législation de Toulouse - 1882 (T31)-1883
...et entendait que l'article de M. Sevènes fût examiné. Sur quoy le déposant répondit qu'il n'en était pas encore lé... (France - 1789)
...et entendait que l'article de M. Sevènes fût examiné. Sur quoy le déposant répondit qu'il n'en était pas encore lé... (France - 1789)
Identifiant Geneanet : colgnln5246702
Aller plus loin
Pour améliorer les possibilités d'obtention de résultats, affinez votre recherche via le menu de gauche
Filtres
Critère activé
Votre recherche est actuellement filtrée sur Académie de législation de Toulouse - 1882 (T31)-1883
Type de fonds
4