Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE, ? Plusieurs habitants de Saint-Dizier ont adressé, à M. le Préfet et au... (Saint-Dizier, Haute-Marne, France - 1893)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
...M. LE PRÉSIDENT. ? MM. Peltereau-Villeneuve, Dailly, de Tricornot, Naudet, Bizot de Fonteny et Bizot (de Poissons) ont signé... (Haute-Marne, France - 1892)
...M. LE PRÉSIDENT. ? MM. Peltereau-Villeneuve, Dailly, de Tricornot, Naudet, Bizot de Fonteny et Bizot (de Poissons) ont signé... (Haute-Marne, France - 1892)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
...Commission un voeu signé par MM. PELTEREAU-VILLENEUVE, DUTAILLY, BIZOT, CAPITAIN et CAUSEL et tendant à ce que :... (Haute-Marne, France - 1895)
...Commission un voeu signé par MM. PELTEREAU-VILLENEUVE, DUTAILLY, BIZOT, CAPITAIN et CAUSEL et tendant à ce que :... (Haute-Marne, France - 1895)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
...M. LE PRÉSIDENT. ? MM. PELTEREAU-VILLENEUVE, CAPITAIN-GÉNY, ROZET (Albin), DE BEURGES, DARBOT, MOUGEOT et RIPERT émettent un voeu en... (Haute-Marne, France - 1895)
...M. LE PRÉSIDENT. ? MM. PELTEREAU-VILLENEUVE, CAPITAIN-GÉNY, ROZET (Albin), DE BEURGES, DARBOT, MOUGEOT et RIPERT émettent un voeu en... (Haute-Marne, France - 1895)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE dit que la loi de 1807 permet de demander des remises ou modérations... (Haute-Marne, France - 1807)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE dit que l'amendement de M. Roret est inapplicable.... (Haute-Marne, France - 1895)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE, au nom de la troisième Commission, donne lecture du rapport suivant :... (Haute-Marne, France - 1874)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE, au nom de la troisième Commission, donne lecture du rapport suivant:... (Haute-Marne, France - 1895)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE. ? Est-il utile de priver de nombreuses populations de la pêche, à l'époque... (Haute-Marne, France - 1874)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE, au nom de la troisième Commission, donne lecture du rapport suivant:... (Haute-Marne, France - 1895)
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... M. PELTEREAU-VILLENEUVE, au nom de la troisième Commission, donne lecture du rapport suivant:... (Haute-Marne, France - 1895)
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... M. PELTEREAU-VILLENEUVE, rapporteur de la troisième Commission, examine successivement les voeux suivants émis par le... (Haute-Marne, France - 1893)
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... M. PELTEREAU-VILLENEUVE, au nom de la troisième Commission, donne lecture du rapport suivant :... (Haute-Marne, France - 1895)
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... M. PELTEREAU-VILLENEUVE fait observer que tant que la législation pénale actuelle qui distingue 3 catégories... (Haute-Marne, France - 1807)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE appuie la demande de M. de Montrol et fait la critique du projet... (Haute-Marne, France - 1894)
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... M. PELTEREAU-VILLENEUVE, au nom de la troisième Commission, donne lecture du rapport suivant :... (Haute-Marne, France - 1895)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE. ? On pourrait demander à l'Ad-... (Haute-Marne, France - 1893)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE tient à réhabiliter nos petits vignerons qui ne distillent que leurs vins et... (Haute-Marne, France - 1895)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE. ? Depuis le commencement du siècle, à différentes reprises, avant la découverte de... (Haute-Marne, France - 1895)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE dit que le Conseil doit rester maître de juger les garanties des soumissionnaires.... (Haute-Marne, France - 1896)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
...sujet de la propriété forestière, M. PELTEREAU-VILLENEUVE répond qu'en rédigeant le voeu il a pensé que les propriétés forestières appartenaient... (Haute-Marne, France - 1807)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE tient à faire remarquer à quel danger, pour leur moralité, sont souvent exposées... (Haute-Marne, France - 1892)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE. ? Je crois que, dans les communes atteintes, on pourrait accorder le sulfate... (Haute-Marne, France - 1892)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE dit qu'il est évident que le secours que va voter le Conseil général... (Haute-Marne, France - 1895)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE adresse des remerciements à M. l'Agent-voyer en chef et à la Commission qui... (Haute-Marne, France - 1894)
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE adresse des remerciements à M. l'Agent-voyer en chef et à la Commission qui... (Haute-Marne, France - 1894)
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Rapports et procès-verbaux des séances du Conseil - Conseil général de la Haute-Marne - 1895/08
... M. PELTEREAU-VILLENEUVE fait remarquer les difficultés d'application du système de M. Ripert. Peut-être pourrait-il être... (Haute-Marne, France - 1894)
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