Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
...a été faite par M. l'Agent-voyer en chef entre les arrondissements et les cantons, conformément à un tableau annexé... (Pays indéterminé - 1878)
...a été faite par M. l'Agent-voyer en chef entre les arrondissements et les cantons, conformément à un tableau annexé... (Pays indéterminé - 1878)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
...après examen du rapport de M. l'Agent-voyer en chef et des documents auxquels il renvoie, vient vous rendre compte de... (Pays indéterminé - 1877)
...après examen du rapport de M. l'Agent-voyer en chef et des documents auxquels il renvoie, vient vous rendre compte de... (Pays indéterminé - 1877)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
...Vu les propositions de M. l'Agent-voyer en chef et de M. le Préfet, tendant à la concession de subventions... (Louvenne, Pays indéterminé - 1871)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
...annuité de 2,933 francs dont M. l'Agent-voyer propose la répartition dans le budget général.... (Pays indéterminé - 1878)
...annuité de 2,933 francs dont M. l'Agent-voyer propose la répartition dans le budget général.... (Pays indéterminé - 1878)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
...Le rapport de M. l'Agent-voyer en chef, que vous trouverez imprimé à la suite du mien, contient au... (Pays indéterminé - 1839)
...Le rapport de M. l'Agent-voyer en chef, que vous trouverez imprimé à la suite du mien, contient au... (Pays indéterminé - 1839)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
...trouverez l'énumération au rapport de M. l'Agent-voyer en chef.... (Pays indéterminé - 1877)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
...aussi complet que possible de M. l'Agent-voyer en chef, sur le service vicinal. Il me reste pourtant à vous entretenir... (Pays indéterminé - 1877)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
...Avis favorable aux propositions de M. l'Agent-voyer d'arrondissement, relatives aux augmentations de traitement des agentsvoyers. ? Suppression des gratifications et... (Pays indéterminé - 1877)
...Avis favorable aux propositions de M. l'Agent-voyer d'arrondissement, relatives aux augmentations de traitement des agentsvoyers. ? Suppression des gratifications et... (Pays indéterminé - 1877)
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Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1878/08
... M. l'Agent-voyer en chef propose d'admettre 53 de ces préposés dans la première classe et... (Pays indéterminé - 1877)
... M. l'Agent-voyer en chef propose d'admettre 53 de ces préposés dans la première classe et... (Pays indéterminé - 1877)
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